-
Avis 20214057
Mairie de Septèmes-les-Vallons
Communication de tout document relatif à la réglementation régissant l'accès aux moyens...
-
Avis 20214066
Direction interrégionale de la mer Méditerranée (DIRM)
Communication des procès-verbaux de la commission régionale de gestion de la flotte (CRGF) ou...
-
Avis 20214091
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Communication, en version électronique, des élements suivants relatifs aux matériaux excavés à...
-
Avis 20214093
Direction des affaires vétérinaires, alimentaires et rurales de Nouvelle-Calédonie (DAVAR)
Communication de la convention signée entre le conseil national de l'ordre des vétérinaires et la DAVAR.
-
Avis 20214189
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Communication du document portant données de pharmacovigilance liées à la vaccination contre la...
-
Avis 20205258
Ministère de la Justice
Copie intégrale des document suivants le concernant :
1) le certificat d'accouchement ;
2) la...
-
Avis 20211401
Conseil départemental de l'Hérault
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, des éléments suivants...
-
Avis 20211513
Mairie de Saclay
Copie du compte rendu de l'enquête administrative du 28 octobre 2020 qui s'est déroulée au CIG...
-
Avis 20211783
Mairie de Saint-André (66)
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
-
Avis 20212104
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents suivants concernant les taxes foncières 2017 et 2019 auxquelles a...
-
Avis 20212196
Office Public de l'habitat Sud Atlantic de Bayonne (OPH 64)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs au marché public...
-
Avis 20212204
Rectorat de l'académie de Grenoble (AC 38)
Communication des documents suivants concernant leur fille :
1) l'ensemble des correspondances,...
-
Avis 20212369
Mairie de Lannion
Communication de l'intégralité du règlement intérieur du service de réservation de la cantine scolaire.
-
Avis 20212383
Centre hospitalier des Pyrénées
Communication des retranscriptions des enregistrements des appels téléphoniques en provenance du...
-
Avis 20212429
Club Sportif et Athlétique du Kremlin-Bicêtre (CSAKB)
Communication de la copie de ses trois licences de sport relatives à sa pratique du tai-chi-chuan X.
-
Avis 20212430
Comité régional Ile-de-France de boxe anglaise
Communication de la copie certifiée conforme de ses deux licences de sport souscrites auprès de...
-
Avis 20212445
Mairie de Colleville
Communication des documents suivants concernant l'installation d'un distributeur à pains sur la...
-
Avis 20212446
Préfecture de l'Hérault
Copie de la décision par laquelle le préfet de l'Hérault aurait pu prononcer le retrait...
-
Avis 20212480
Entente sportive de Vitry-sur-Seine rugby
Communication de la copie certifiée conforme de ses deux licences de sport souscrites auprès de...
-
Avis 20204191
Mairie de Sorgues
Communication de la fiche de poste de responsable du secteur des recettes, poste qu'elle a...