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Avis 20130571
Centre hospitalier régional universitaire de Lille
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la fourniture de...
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Avis 20130574
Préfecture de la Gironde
Communication des documents administratifs suivants :
- concernant des subventions octroyées...
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Avis 20130583
Mairie de Tourbes
Copie des documents suivants relatifs au marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour objet des...
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Avis 20130599
Mairie de Fontaine-lès-Luxeuil
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet le balayage des rues de...
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Avis 20130622
Syndicat Mixte pour la réalisation et la gestion du centre nautique du Vexin
Communication des documents suivants relatifs au contrat de délégation de service public ayant...
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Avis 20130623
Ministère de la défense
Copie de l'ensemble des bons de commande et des factures émis durant la première année...
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Avis 20130624
Conseil régional de Poitou-Charentes
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la fourniture et la mise...
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Avis 20130626
Communauté d'agglomération de Montpellier
Communication des marchés publics concernant le cabinet d'audit et le publiciste retenus pour «...
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Avis 20130705
Communauté de communes de l'Ile d'Oléron
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'installation et...
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Avis 20130728
Grand Port Maritime de Marseille
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil de surveillance du Grand...
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Avis 20130730
Mairie de Pamiers
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet une mission...
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Avis 20130765
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des documents suivants :
1) le registre de mise en demeure de la société de...
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Avis 20130768
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'exploitation...
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Avis 20130770
Mairie de Lyon
Copie, de préférence sous forme informatique, des documents suivants relatifs à la délégation de...
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Avis 20130778
Centre hospitalier de Brignoles
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet des transports...
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Avis 20130805
Association foncière urbaine autorisée « Les Jardins de Sérignan »
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité de la convention passée entre l'association...
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Conseil 20130823
Syndicat mixte de traitement des déchets ménagers et assimilés Norélan (01)
Caractère communicable à un candidat évincé, à l'issue de la première phase de dialogue...
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Avis 20130829
Mairie de Saint-François
Copie de la lettre de commande et du marché de travaux émanant de la commune ou de la Samideg,...
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Avis 20130834
Centre hospitalier de Bastia
Communication de l'offre financière et technique remise par la société Altania relative au...
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Avis 20130850
Société d'économie mixte locale (SEML 29) Brest'aim
Communication, de préférence par voie électronique, des éléments suivants se rapportant au port...