-
Conseil 20134554
Communauté d'agglomération de Limoges Métropole
Caractère communicable, à un candidat évincé pour les lots n° 1 à 4 du marché public ayant pour...
-
Avis 20130241
Mairie de Fontainebleau
Communication des documents suivants :
1) l'évolution des effectifs scolaires (maternelles et...
-
Avis 20130245
Communauté urbaine de Marseille Provence Métropole
Communication, de préférence sur cédérom, des documents suivants :
1) le cahier des charges...
-
Avis 20130246
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Communication du rapport et de l'avis établis par le commissaire enquêteur dans le cadre de...
-
Avis 20130248
SNOWHALL
Communication du rapport du délégataire pour les années 2010 et 2011 concernant le snow hall d'Amnéville.
-
Avis 20130309
Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)
Communication des documents suivants relatifs au marché public N° II/7/2006/MA/64 intitulé...
-
Avis 20130310
Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)
Communication des documents suivants relatifs au marché public N° II/7/2006/MA/153 intitulé...
-
Avis 20130314
Premier ministre
Communication des documents administratifs suivants détenus par le Secrétariat général des...
-
Avis 20130315
Premier ministre
Communication des documents administratifs suivants :
1) relatifs à la subvention octroyée par...
-
Avis 20130328
Mairie d'Aix-en-Provence
Consultation des documents suivants, relatifs au projet de travaux voie Saint Thomas de...
-
Avis 20130331
Conseil général d'Eure-et-Loir
Copie du rapport d'analyse des offres sans occultation des informations concernant l'offre de...
-
Avis 20130332
Conseil général de la Haute-Corse
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet des prestations...
-
Avis 20130333
Agence régionale de santé de Poitou-Charentes (ARS 17)
Communication des documents suivants concernant leur logement :
1) le compte rendu adressé par...
-
Avis 20130341
Mairie de Chevigny-Saint-Sauveur
Communication des documents suivants :
1) le dossier de demande d'occupation du domaine public...
-
Avis 20130349
Ministère de la justice
Communication des documents suivants concernant l'activité de travail de son client détenu à la...
-
Avis 20130357
Mairie d'Onet-le-Château
Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur le mobilier urbain...
-
Avis 20130404
Préfecture de l'Ain
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants relatifs à la...
-
Avis 20130409
Mairie d'Aulnay-sous-Bois
Copie des documents suivants relatifs au marché public passé avec la société Securitas ayant...
-
Avis 20130414
Ministère de la justice
Communication des documents suivants, relatifs aux subventions allouées à l'Union nationale des...
-
Avis 20130426
Préfecture de la Somme
Communication des documents suivants, relatifs au permis de construire d'une unité de...