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Avis 20174565
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes - Les Résidences Saint Alexandre (EHPAD 85)
Communication des pièces du marché public passé avec la société X relatif à son logiciel...
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Avis 20174583
Mairie de Fontaine-Française
Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs au lot « Démolition gros...
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Avis 20174614
Conseil départemental de l'Isère
Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs aux travaux de démolition de...
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Avis 20174640
Mairie de Saint-Leu
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public portant...
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Avis 20174645
Mairie de Brax
Copie, au format papier ou en version pdf par courrier électronique, des contrats de location de...
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Avis 20174661
Préfecture des Hauts-de-Seine
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants :
1) l'autorisation de la...
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Avis 20174675
Haut-commissariat de la République en Nouvelle-Calédonie
Communication des documents suivants :
1) les bordereaux concernant l’exportation des déchets...
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Avis 20174714
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Haute-Normandie (SAFER 76)
Copie des documents suivants concernant la convention entre la SAFER et l'entreprise X ayant...
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Avis 20174732
Société publique locale Sud Rhône-Alpes Déplacements Drôme Ardèche (SRADDA)
Copie des documents suivants concernant les contrats de transports publics de voyageurs par...
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Avis 20174742
SNCF
Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs a la mise en place d'un...
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Avis 20174864
Syndicat intercommunal pour l'étude et la réalisation d'un projet d'assainissement collectif (SERPAC)
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants portant sur l'étude et la...
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Avis 20174923
Préfecture de la Marne
Communication de la ou des décisions emportant agrément du préfet au profit de la société X,...
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Avis 20174929
Société publique locale Ports Manche
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20174931
Société anonyme d'habitations à loyer modéré « Alliade Habitat »
Communication des documents suivants concernant le marché public composé de plusieurs lots,...
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Avis 20174941
Mairie de Neuvic
Copie de tout document relatif à la délégation de service public portant sur la gestion du...
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Avis 20174993
Syndicat mixte Autolib' et Vélib' Métropole
Communication du rapport d'audit concernant les comptes de la délégation de service public...
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Avis 20175001
Mairie de Parmain
Communication des documents suivants :
1) l'acte notarié relatif à la parcelle n° 105 établi par...
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Avis 20175010
Ministère de la culture
Détail des subventions versées à des associations par les ministres précédents au titre des...
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Avis 20175027
SNCF
Copie, par courrier électronique, des documents suivants, relatifs aux travaux de maintenance...
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Avis 20175033
Office de tourisme des Contamines-Montjoie
Communication des documents justifiant les déclarations concernant le nombre d'entrées en 2015...