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Avis 20181145
Comité économique des produits de santé (CEPS)
Communication des documents suivants, relatifs au comité de pilotage de la politique...
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Avis 20181168
Mairie de Beauvallon
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, sur support informatique ou...
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Avis 20181198
Direction de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement de la Réunion (DEAL 977)
Copie du bilan intermédiaire du protocole « Plan Logement Outre-mer ».
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Avis 20181208
Préfecture de la Vienne
Copie sur CD-ROM, des documents déposés par la société Volkswind relatifs au projet...
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Avis 20181248
Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la réalisation...
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Avis 20181251
Nantes Métropole
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur l'évaluation de...
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Avis 20181254
Préfecture de Maine-et-Loire
Copie de l'ensemble des déclarations préalables pour l'installation, le remplacement ou la...
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Avis 20181265
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication du document situant la commune de Santeny en zone tarifaire n° 2 concernant la...
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Conseil 20181270
Régie Ligne d'Azur
Caractère communicable, à un candidat évincé, des documents suivants concernant le lot « Secteur...
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Avis 20181289
Mairie de Val-d'Isère
Communication des documents suivants :
1) le rapport d'expertise dressé en date du 16 mai 2007...
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Conseil 20181316
Mairie de Sarcenas
Caractère communicable des documents suivants :
1) le contrat de concession de la commune avec...
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Conseil 20181328
Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins
Caractère communicable à un candidat évincé pour les lots n° 1 à 6 du marché public portant sur...
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Avis 20181332
Conseil départemental des Alpes-Maritimes
Communication des documents suivants :
1) les subventions départementales versées en 2017 ;
2)...
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Avis 20181367
Mairie de Chichilianne
Communication de documents relatifs à une étude scientifique sur le loup réalisée par le docteur...
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Avis 20181368
Préfecture de l'Indre
Copie de l'ensemble des déclarations préalables pour l'installation, le remplacement ou la...
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Avis 20181370
Préfecture du Lot
Copie de l'ensemble des déclarations préalables pour l'installation, le remplacement ou la...
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Avis 20181400
Mairie de Bédoin
Publication en ligne sur le site de la mairie, des pièces suivantes produites ou reçues entre le...
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Avis 20181414
Conseil départemental du Loiret
Communication des dossiers complets relatifs à l'obtention des subventions d'investissements au...
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Avis 20174470
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Copie des documents suivants :
1) le rapport d'analyse des offres établi par la commission de...
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Avis 20174555
Mairie d'Arfons
Communication des documents suivants relatifs aux travaux d'assainissement de la commune :
1) le...