-
Avis 20211941
Mairie de Loubeyrat
Communication, par consultation, des documents suivants relatifs aux travaux d'assainissement...
-
Avis 20211969
Préfecture de Vaucluse
Communication, de préférence sous forme électronique, des documents suivants cités au visa de...
-
Avis 20212034
Communauté de communes du pays Viganais
Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs à la taxe d'enlèvement des...
-
Avis 20212358
Mairie de Montagny-lès-Seurre
Communication des éléments relatifs à l'implantation d'éoliennes sur le territoire de la commune...
-
Avis 20212374
Commission nationale du débat public (CNDP)
Communication du dossier de saisine présenté par X ayant fondé la décision n°2020/100/A46 SUD/2...
-
Avis 20212419
Préfecture du Finistère
Communication, dans le cadre de la procédure pénale qu'il a engagée contre son voisin, Monsieur...
-
Avis 20212464
Mairie de Lamanon
Communication de l'étude hydraulique, réalisée par le bureau d’études X en juin 2018, relative...
-
Avis 20212468
Mairie de Milhac
Communication, à la suite de précédentes transmissions, de la copie des études et des plans de...
-
Avis 20212488
Mairie de Godenvillers
Communication, de préférence par voie électronique, des documents détenus par la commune...
-
Avis 20205229
Mairie de Colombes
Communication des documents annexés à la déclaration attestant l'achèvement et le conformité des...
-
Avis 20205332
Préfecture de l'Eure
Communication, par voie électronique au lieu de la consultation sur rendez-vous proposée par la...
-
Avis 20205362
Mairie de Saint-Raphaël
Communication, à ses frais, des documents suivants :
1) l'entier dossier relatif à l'évaluation...
-
Avis 20205380
Syndicat mixte du bassin versant du Tarn-amont (SMBVTA)
Communication, par courriel, en sa qualité de conseiller municipal et membre X, de la copie des...
-
Avis 20205390
Préfecture de l'Orne
Communication, dans le cadre du projet d'éoliennes industrielles sur l’ancienne commune...
-
Avis 20205418
Préfecture de l'Eure
Communication, dans le cadre du projet d'éoliennes industrielles sur les communes du...
-
Avis 20205442
Santé publique France agence nationale de santé publique (ANSP)
Communication, à la suite de l'incendie industriel du 26 septembre 2019 qui s'est produit sur...
-
Avis 20205540
Fédération nationale des chasseurs
Communication, par mail, des éléments relatifs à la chasse de la tourterelle des bois...
-
Avis 20205603
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) le rapport d'évaluation des...
-
Avis 20205637
Institution Adour (40)
Communication des éléments relatifs aux débits des retenues de l'Astarac et de l'Arrêt-Darré :...
-
Avis 20205638
Compagnie d'aménagement des coteaux de Gascogne (CACG)
Communication des éléments relatifs aux débits des retenues de l'Astarac et de l'Arrêt-Darré :...