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Favorable/Environnement

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Résultats 1101 à 1092 sur 1092 trouvés.

Administrations

83 Préfecture des Landes 82 Préfecture des Pyrénées-Atlantiques 11 Préfecture de Vaucluse 10 Préfecture du Tarn 9 Ministère de la Transition écologique 9 Préfecture du Finistère 8 Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche 7 Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Occitanie (DREAL 31-Siège) 7 Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (DREAL 13) 7 Préfecture des Bouches-du-Rhône

Séances

124 02/06/2022 70 12/05/2022 32 16/07/2020 29 15/12/2022 27 31/03/2022 27 26/01/2023 26 12/01/2023 26 16/02/2023 23 23/06/2022 23 22/09/2022

Mots-clés

339 Installations classées 272 Pollution 260 Risques chimiques et radiologiques 86 Eau 73 Hydrologie 67 Chasse et pêche 58 Energies renouvelables 56 Risques naturels 50 Déchets 50 Sécurité sanitaire

Thèmes

57 Agriculture 57 Economie 57 Industrie 134 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 67 Aménagement Du Territoire 765 Développement Durable Et Transports 468 Risques Naturels Et Technologiques 212 Espace Naturel 71 Assainissement 773 Environnement

Conclusions

149 Favorable 100 Favorable/Sauf secret des affaires 84 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 72 Favorable/Sauf vie privée 55 Favorable/Sauf inexistant 51 Favorable/Sauf préparatoire 49 Sans objet/Communiqué 49 Sans objet/Inexistant 47 Favorable/Sauf article L311-6

Modes de consultation

1066 Affaire courante 20 Affaire de principe 6 Délégué

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