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Favorable/Environnement

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Résultats 1041 à 1035 sur 1035 trouvés.

Administrations

83 Préfecture des Landes 82 Préfecture des Pyrénées-Atlantiques 11 Préfecture de Vaucluse 9 Ministère de la Transition écologique 9 Préfecture du Finistère 8 Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche 8 Préfecture du Tarn 7 Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Occitanie (DREAL 31-Siège) 7 Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (DREAL 13) 7 Préfecture des Bouches-du-Rhône

Séances

124 02/06/2022 70 12/05/2022 32 16/07/2020 29 15/12/2022 27 31/03/2022 27 26/01/2023 26 12/01/2023 26 16/02/2023 23 23/06/2022 23 22/09/2022

Mots-clés

338 Installations classées 271 Pollution 254 Risques chimiques et radiologiques 86 Eau 73 Hydrologie 62 Chasse et pêche 56 Energies renouvelables 56 Risques naturels 50 Déchets 42 Sécurité sanitaire

Thèmes

52 Agriculture 52 Economie 52 Industrie 117 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 58 Aménagement Du Territoire 755 Développement Durable Et Transports 463 Risques Naturels Et Technologiques 207 Espace Naturel 71 Assainissement 763 Environnement

Conclusions

134 Favorable 83 Favorable/Sauf secret des affaires 69 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 62 Favorable/Sauf vie privée 53 Favorable/Sauf inexistant 46 Sans objet/Communiqué 44 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 44 Sans objet/Inexistant 40 Favorable/Sauf article L311-6

Modes de consultation

1013 Affaire courante 16 Affaire de principe 6 Délégué

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