Recherche - CADA

Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Favorable/Environnement

Avis 20193121
Orléans Métropole

Communication, dans le cadre du Plan Climat Air-Énergie Territorial (PCAET), des documents...

30/06/2020 Favorable/Environnement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Risques naturels Enquête publique Zones d’activités
Avis 20194320
Communauté d'agglomération de La Rochelle

Communication, du plan guide, élaboré par l’équipe de maîtrise d’œuvre, cité dans dossier...

25/06/2020 Favorable/Environnement Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20203988
Métropole européenne de Lille (MEL)

Communication, en version papier, ou de préférence, en version numérique, des documents...

31/12/2020 Favorable Favorable/Environnement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Enquête publique POS-PLU
Avis 20215344
Mairie de Marcoussis

Communication, dans le cadre du recours gracieux de ses clients sollicitant le retrait de la...

14/10/2021 Favorable/Environnement Favorable Incompétence/Renseignement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Enquête publique
Avis 20215411
Mairie de Saint-Félix-de-Pallières

Communication, au format PDF, du rapport d'expertise concernant le puits n°1 situé à...

14/10/2021 Favorable Favorable/Environnement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Risques chimiques et radiologiques Risques naturels Equipements collectifs
Avis 20215768
Mairie de Boisemont

Communication des documents suivants : 1) les documents produits autour du site de X, friche...

04/11/2021 Favorable/Environnement Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf préparatoire Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Amiante
Conseil 20216152
Mairie d'Ezanville

Caractère communicable, à un administré, du bilan quadriennal intégrant un document préliminaire...

13/01/2022 Favorable/Environnement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20212946
Syndicat mixte de la Boucle du Rhône en Dauphiné

Communication des feuilles de route, élaborées par le syndicat, pour chacune des 53 communes...

17/06/2021 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Environnement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20213020
Communauté d'agglomération Pays Basque

Communication de l'étude environnementale réalisée par le cabinet Simethis intervenue dans le...

17/06/2021 Favorable/Environnement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20213658
Communauté de Communes Aunis Atlantique

Communication des tableaux, par commune, indiquant les modifications de zonage (références des...

22/07/2021 Favorable Favorable/Environnement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20205362
Mairie de Saint-Raphaël

Communication, à ses frais, des documents suivants : 1) l'entier dossier relatif à l'évaluation...

21/01/2021 Favorable/Environnement Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20216560
Mairie de La Roche-sur-Yon

Communication des documents suivants relatifs à la rue de Bretagne : 1) la listes des travaux de...

16/12/2021 Favorable Favorable/Environnement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Eau
Avis 20217237
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)

Communication de la copie des documents suivants relatifs à la mise en place d'une servitude...

13/01/2022 Favorable/Sauf inexistant Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Favorable/Environnement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Enquête publique
Avis 20222617
Mairie de Saint-Pierre-Quiberon

23/06/2022 Favorable/Environnement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20223070
Conseil départemental des Yvelines (CD 78)

23/06/2022 Favorable/Environnement Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale Contrats administratifs
Avis 20221640
Mairie de Peyrolles-en-Provence

21/04/2022 Favorable/Environnement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Risques naturels
Avis 20221038
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Occitanie (DREAL 31-Siège)

Communication, sous format dématérialisé, des élements suivants relatifs au comité de suivi des...

31/03/2022 Favorable/Environnement Favorable/Sauf inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Infrastructures routières
Avis 20225900
Mairie d'Emmerin

03/11/2022 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Favorable/Environnement Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf préparatoire Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Permis de construire Infrastructures routières
Avis 20224099
§ Mairie de Boisemont

08/09/2022 Favorable/Sauf diffusion publique Favorable Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Environnement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20224347
Mairie de Cherrueix

08/09/2022 Favorable/Environnement Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Chasse et pêche

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