-
Conseil 20182311
Mairie de La Bâthie
Caractère communicable à un tiers, des données suivants concernant la directrice générale :
1)...
-
Avis 20182372
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication, sur le fondement des trois motifs prévus à l'article L1110-4 du code de la santé...
-
Avis 20182657
Institut universitaire de technologie de Besançon-Vesoul (IUT)
Communication de la liste des étudiants diplômés du DUT gestion des entreprises et des...
-
Avis 20182702
Centre hospitalier d'Ardèche Nord (CHAN)
Communication des plannings de l'ensemble des agents.
-
Avis 20182873
Ministère du travail
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des pièces justificatives permettant de...
-
Avis 20182874
Ministère du travail
Communication des documents suivants :
1) l'avis du Haut conseil du dialogue social réuni le 22...
-
Avis 20182973
Metz Métropole
Communication des documents suivants :
1) l'étude sur l'analyse du temps de collecte des ordures...
-
Avis 20183155
Mairie de Montluçon
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) les actes...
-
Avis 20183261
Mairie de Rivières
Consultation et copie du rôle de l'assainissement collectif 2017.
-
Avis 20183382
Mairie de Chambéry
Communication du dossier administratif de sa sœur Madame X, responsable des espaces verts de la...
-
Avis 20176087
Mairie d'Assas
Consultation, en sa qualité d'élu, membre de la commission urbanisme, de la déclaration...
-
Avis 20180021
Caisse des dépôts et consignations (CDC)
Copie des documents suivants le concernant produits dans le cadre de la procédure disciplinaire...
-
Avis 20180065
Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération »
Communication, de préférence par courrier électronique, sur support informatique de type clé USB...
-
Avis 20180141
Mairie de Saint-Loup-de-Naud
Communication des coordonnées téléphoniques et des courriels des propriétaires de parcelles sur...
-
Avis 20180213
Centre hospitalier Eure-Seine d'Evreux
Communication de l'intégralité des pièces du dossier médical de sa mère, Madame X, notamment le...
-
Conseil 20180216
Préfecture du Rhône
Caractère communicable, à Maître X, conseil des SARL X et X, des documents suivants concernant...
-
Avis 20180277
USSAP-SSR Le Château Bleu
Copie, afin de connaître les causes de la mort, et sur le fondement de l'article L1110-4 du...
-
Avis 20180312
Centre hospitalier intercommunal André Grégoire de Montreuil
Communication, afin de connaître les causes de la mort, et sur le fondement de l'article...
-
Avis 20180314
Mairie de Lansargues
Communication, en sa qualité d'élu minoritaire au conseil municipal, de la liste nominative des...
-
Avis 20180317
Conseil départemental de la Corrèze
Copie, numérisée, de l'extrait du compte rendu de la commission administrative paritaire du 5...