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Avis 20203651
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)
Communication de l’intégralité du dossier scolaire, pour l'année écoulée et à venir, relatif à...
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Avis 20204110
Mairie de Lézan
Communication, de préférence en version numérisée, ou, le cas échéant, par consultation sur...
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Avis 20204415
Mairie de Lézan
Communication des documents suivants :
1) toute correspondance existante depuis le 24 novembre...
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Avis 20210486
Mairie de Lézan
Consultation et prise de copie, sur place, sur rendez-vous, ou communication, par courrier...
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Conseil 20210741
Université de Lille
1) conformité du tableau listant les mentions apparaissant sur les bulletins de paie et les...
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Avis 20213196
Mairie d'Argelès-sur-Mer
Communication, par consultation, après occultation des mentions protégées au titre du secret...
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Avis 20213235
Mairie de Lézan
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal prise avant le 27 mars...
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Avis 20214049
Mairie de Lézan
Consultation et communication du procès‐verbal de la réunion du conseil municipal du 13 avril 2021.
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Conseil 20210411
Ministère de la culture
Caractère abusif des demandes de communication de documents administratifs transmises par...
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Avis 20205227
Mairie de Lézan
Communication de la délibération du conseil municipal qui a décidé de la mise à jour du site...
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Avis 20205396
Mairie de Montataire
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de la copie numérique ou à défaut papier,...
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Avis 20205619
Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères
Communication, par voie électronique, de la copie du document qu’il aurait adressé à la régie de...
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Avis 20205265
Mairie de Lézan
Communication des documents suivants :
1) le permis d'aménager relatif aux travaux en cours au...
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Avis 20203155
Université de Paris
Consultation sur place, en présence d'un médecin de prévention de l'Université de Paris, des...
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Avis 20203172
Conseil régional d'Occitanie
Communication, par téléchargement, de la copie des documents relatifs :
1) au comité, de 2015 à...
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Avis 20204582
Mairie de Lézan
Copie des documents suivants :
1) les conclusions des schémas directeurs qui ont décidé, le 8...
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Avis 20205067
Mairie de Lézan
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) toutes les autorisations...
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Avis 20205160
Mairie de Lézan
Communication des documents suivants :
1) la décision du maire d'ester en justice dans le cadre...
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Avis 20205163
Mairie de Lézan
Communication ou consultation des documents suivants :
1) le dossier intégral de la demande de...
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Avis 20205166
Mairie de Lézan
Communication des documents suivants, relatifs aux modifications des emprises du cimetière et de...