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Avis 20123873
Syndicat intercommunal pour la valorisation et l'élimination des déchets du centre ouest Var (SIVED)
Communication de la fiche de poste relative à son emploi de gardien de la déchetterie de Forcalqueiret.
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Avis 20123887
Préfecture des Alpes-Maritimes
Communication d'une copie du certificat de résidence numéro 5389738/L qui lui a été délivré en...
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Conseil 20131365
Etablissement public de santé mentale (EPSM) des Flandres
Caractère communicable d'informations médicales, et non seulement de documents médicaux,...
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Avis 20131477
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents prévus à l'article 7 de...
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Avis 20131520
Centre hospitalier de Sens
Communication du dossier médical de son père, Monsieur XXX XXX, décédé le 16 juillet 2011 au...
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Conseil 20184739
Mairie de Brignoles
Caractère communicable des documents suivants :
1) les autorisations d'urbanisme annulées ;
2)...
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Avis 20180166
Mairie de Ris-Orangis
Communication des documents suivants:
1) les tribunes de toutes les sensibilités politiques pour...
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Avis 20180469
SUEZ
Communication des documents suivants :
1) les calculs, y compris les données brutes...
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Avis 20185300
Ministère des solidarités et de la santé
Communication des documents suivants :
1) la liste des pays où les hommes ayant eu des relations...
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Avis 20185579
Mairie de Mormoiron
Copie des documents suivants :
1) la facture de la fourniture et de l'installation du système de...
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Avis 20190542
Centre hospitalier universitaire de Rouen (CHU de Rouen)
Communication des documents suivants :
1) les chiffres clés des exercices 2006, 2012, 2013 et...
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Avis 20190546
Mairie du Lavandou
Communication, à la suite de la déclaration d'intention d'aliéner les parcelles X - notifiée à...
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Avis 20190770
Mairie de Montagnac-Montpezat
1) communication, sous format papier, des documents suivants :
a) toutes les notes d'honoraires...
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Avis 20190919
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
Communication par publication en ligne de données sur les compléments alimentaires enregistrées...
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Avis 20191352
Préfecture de la Loire-Atlantique
Communication de l'attestation de dépôt de sa demande de permis de conduire faite auprès du CERT EPE.
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Avis 20185572
Caisse primaire d'assurance maladie de la Haute-Savoie (CPAM 74)
Communication du formulaire SE-401-Q-207 (attestation relative à la totalisation des périodes...
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Avis 20186085
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Château le Loup (EHPAD 69)
Communication des documents suivants, relatifs à sa cliente :
1) l’attestation employeur...
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Avis 20194463
Direction départementale de la protection des populations de l’Essonne (DDPP 91)
Communication, dans le cadre de la publication d’un annuaire des éleveurs de chiens en France,...
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Avis 20193230
Mairie de Saint-Paul-de-Varces
Communication, sous format numérique ou sous format papier, des documents relatifs au choix du...
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Avis 20193391
Agence française de lutte contre le dopage (AFLD)
Communication, à la suite de sa condamnation pour dopage, de la copie intégrale du rapport...