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Avis 20193894
Mairie de Rives
Communication des documents suivants issus tant de la gestion des salles que de la comptabilité...
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Avis 20195079
Caisse primaire d'assurance maladie de l'Ardèche (CPAM 07)
Copie certifiée conforme du duplicata rédigé en novembre 2014 du certificat médical initial...
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Avis 20200475
Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires (MIVILUDES)
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des documents détenus par la MIVILUDES ...
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Avis 20201899
Ministère des armées
Communication d'un certificat justifiant de son exposition à l'amiante au cours de sa carrière...
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Avis 20200685
Direction départementale de la protection des populations de l'Oise (DDPP 60)
Communication, dans le cadre de la publication d’un annuaire des éleveurs de chiens en France,...
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Avis 20200904
Préfecture de la Seine-Maritime
Communication, par voie électronique, au format csv, de la liste des électeurs du département.
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Avis 20201070
Etablissement public de santé mentale Etienne Gourmelen de Quimper (EPSM 29)
Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants, en application de l’article...
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Avis 20201186
Mairie de Saint-Dionisy
Communication, par consultation sur place, des documents suivants :
1) les comptes rendus des...
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Avis 20201287
Centre hospitalier de Niort
Communication, par courrier électronique, des documents suivants, en application de l’article...
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Avis 20201296
Centre hospitalier de Montfavet (Avignon)
Communication, par courrier électronique, des documents suivants, en application de l’article...
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Avis 20201457
Centre hospitalier Charles Perrens de Bordeaux
Copie, par courrier électronique, des documents suivants, en application de l’article L3222‐5‐1...
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Avis 20200557
Mairie de Besançon
Communication des éléments suivants :
1) le registre des procès-verbaux de stationnement ;
2)...
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Avis 20210965
Conseil départemental de la Sarthe
Communication, à la suite d'une première transmission partielle, par voie de courrier...
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Avis 20211080
Office public de l'habitat Paris Habitat (OPH 75)
Communication des documents relatifs à sa candidature à un logement, afin de contester devant le...
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Avis 20211894
Ministère de l'Intérieur
Communication d’une attestation justifiant de l’existence ou de l’absence :
- d’une déclaration...
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Conseil 20212229
Mairie d'Echenay
Caractère communicable d'une attestation relatant les actions entreprises par la commune à...
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Avis 20213703
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, avec indication de l'adresse de...
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Avis 20202881
Préfecture du Finistère
Communication du procédé de régularisation administrative des actes viciés de la cession du 2...
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Avis 20215891
Ministère de l'intérieur
Copie du certificat de conservation de la nationalité française le concernant.
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Avis 20203356
Rectorat de l'académie de la Réunion (AC 974)
Communication du tableau d'avancement à la hors classe pour les années 2018, 2019 et 2020.