-
Avis 20180091
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
Communication, en vue d'une publication sur la plateforme nommée « dododata », en format...
-
Avis 20180096
Mairie de Grasse
Communication, en format numérique ouvert et réutilisable, par courrier électronique ou en...
-
Avis 20181341
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
Publication en ligne ou communication dans un standard ouvert aisément réutilisable par un...
-
Avis 20175766
Mairie d'Arras
Communication, en format numérique ouvert et réutilisable, par courrier électronique ou en...
-
Avis 20175768
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière
Communication, en format numérique ouvert et réutilisable, par courrier électronique ou en...
-
Avis 20175583
Mairie d'Epinal
Communication, en format numérique ouvert et réutilisable, par courrier électronique ou en...
-
Avis 20175767
Communauté de communes du pays de Liffré
Communication, en format numérique ouvert et réutilisable, par courrier électronique ou en...
-
Avis 20175769
Mairie d'Aubagne
Communication, en format numérique ouvert et réutilisable, par courrier éléctronique ou en...
-
Avis 20175770
Mairie de Nangis
Communication, en format numérique, ouvert et réutilisable, par courrier électronique ou en...
-
Avis 20173383
Conseil national de l'Ordre des Pharmaciens
1) communication des documents compris dans la base en accès restreint de l'ordre disponible à...
-
Avis 20172794
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
Communication des éléments suivants en vue de leur réutilisation, concernant les années 2000 à...
-
Conseil 20172569
Syndicat mixte des transports urbains (SMITU) Thionville-Fensch
Mise en application de l'obligation pour les administration de tenir à la disposition des...
-
Avis 20173184
Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS 75)
Communication, afin d'alimenter un traitement de données à caractère personnel autorisé par la...
-
Avis 20171556
Université Claude Bernard Lyon 1
Accès en temps réel aux données concernant l'affluence de ses différentes bibliothèques...
-
Conseil 20172552
Préfecture de Paris
Format exigé des fichiers faisant l'objet d'une diffusion publique au sens de l'alinéa 4 de...
-
Conseil 20172832
Mairie d'Auxonne
Caractère communicable et réutilisable d'un courrier adressé par le maire au président d'un...
-
Avis 20172848
Ministère de l'éducation nationale
Communication, de préférence par une publication en ligne, dans les conditions fixées par le...
-
Avis 20172849
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication du code source du calcul de l'impôt sur les revenus et de l'impôt sur la fortune,...
-
Avis 20172850
Ministère de la culture
Communication, de préférence par une publication en ligne, dans les conditions fixées par le...
-
Avis 20172855
Ministère de la culture
Communication, de préférence par une publication en ligne, dans les conditions fixées par le...