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Avis 20211093
Mairie de Sucy-en-Brie
Copie des documents concernant les résultats des mesures d’empoussiérage réalisées aux...
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Avis 20211106
Préfecture du Morbihan
Communication des documents suivants :
1) la cartographie de la cale de Keripser annexée à...
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Avis 20211268
Préfecture de la Haute-Loire
Communication de l'étude acoustique réalisée par les exploitants de l'installation classée pour...
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Avis 20211439
Communauté d'agglomération Luberon Monts de Vaucluse
Communication des inventaires naturalistes réalisés lors d'études préparatoires à l'implantation...
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Avis 20211451
Mairie de Melun
Communication des documents suivants :
1) la demande de travaux de remblaiement que la ville a...
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Avis 20211551
Mairie de Saint-Hilaire-d'Ozilhan
Communication des plans des réseaux d'assainissement public avant et après 2004.
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Avis 20211572
Mairie de Soissons
Communication du rapport sanitaire dressé par l'Office national des forêts (ONF) dans le cadre...
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Conseil 20211661
Mairie d'Essey-lès-Nancy
Caractère communicable, au nouveau propriétaire, de la déclaration de sinistre, adressée en...
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Avis 20211691
Conseil départemental du Pas-de-Calais (CD 62)
Communication, sous forme électronique par voie de courrier électronique, de la copie des...
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Avis 20211712
Ministère de la Transition écologique
Communication, par voie de publication en ligne, des éléments suivants relatifs à la base de...
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Avis 20211744
Préfecture des Hauts-de-Seine
Communication des documents relatifs à la « déchetterie » installée rue Léon-Hourlier à...
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Avis 20211751
Mairie de Clamart
Communication, en leur qualité d'élus, des documents suivants :
I. les documents relatifs aux...
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Avis 20211763
Préfecture d'Ille-et-Vilaine
Communication du rapport de la phase 2 mentionné, pages 6 et 32 du document « Accompagnement...
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Avis 20211780
Mairie de Breteil
Communication des factures relatives aux travaux communaux effectués en 1999 et 2000 sur les...
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Avis 20211800
Préfecture du Bas-Rhin
Communication, à la suite de l'avis défavorable donnée à sa candidature, des documents suivants...
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Avis 20211810
Communauté de communes du pays de Saint-Yrieix
Communication des éléments relatifs au contrôle et à la mise aux normes des installations...
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Avis 20211857
Direction départementale des territoires des Yvelines (DDT 78)
Communication, par consultation, du plan de zonage réglementaire à l'échelle du plan de...
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Avis 20211916
Etablissement public territorial Vallée Sud-Grand Paris
Communication, en leur qualité d'élus, des documents suivants :
I. les documents relatifs aux...
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Avis 20211917
Vallée Sud Aménagement (anciennement Société publique locale d'aménagement (SPLA) Panorama)
Communication, en leur qualité d'élus, des documents suivants :
I. les documents relatifs aux...
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Avis 20211920
Ministère de la Transition écologique
Communication, sous format électronique, des avis suivants cités au visa de l'arrêté du 31...