Recherche - CADA

Mairie de Montpellier Favorable

Avis 20123902
Mairie de Montpellier

Copie de documents relatifs à l'installation de la terrasse du restaurant "L'ART MANGO" situé...

22/11/2012 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20131086
Mairie de Montpellier

Communication de tout document relatif à l'intervention des services municipaux ayant pour objet...

28/03/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20131666
Mairie de Montpellier

Copie de documents relatifs à la ZAC Hermès : 1) le cahier des charges ; 2) le cahier des...

25/04/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20136004
Mairie de Montpellier

Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire n° PC 3417210V0395 délivré le 4 juillet 2011.

06/06/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20133151
Mairie de Montpellier

Communication, de préférence par courriel, des documents suivants : 1) la convention annexée à...

06/06/2013 Favorable Vie Publique/Vie Locale Subvention
Avis 20130511
Mairie de Montpellier

Communication de tous les courriers échangés en 2012 et 2013 entre d'une part la ville de...

20/06/2013 Favorable Vie Publique/Vie Locale Publicité Infractions
Avis 20130516
Mairie de Montpellier

Communication, de préférence par courrier électronique, du « courrier adressé au préfet de...

20/06/2013 Favorable Vie Publique/Vie Locale Publicité Infractions
Avis 20133132
Mairie de Montpellier

Consultation des décisions prises par le maire depuis le conseil municipal du 23 mai 2013,...

26/09/2013 Favorable Vie Publique/Vie Locale
Avis 20133731
Mairie de Montpellier

Communication de l'étude hydraulique ayant conduit au redimensionnement du réseau d'évacuation...

10/10/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20142665
Mairie de Montpellier

Copie des documents suivants : 1) l'acte d'engagement du marché public correspondant au lot...

19/06/2014 Favorable Incompétence Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Infrastructures routières
Avis 20143491
Mairie de Montpellier

Communication des documents suivants : 1) l'avis de la commission administrative paritaire qui...

16/10/2014 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf appréciation Travail Et Emploi Carrière
Avis 20150339
Mairie de Montpellier

Copie, par courrier électronique, de la décision n° 2013/0394 relative au marché public attribué...

05/03/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150463
Mairie de Montpellier

Communication par courriel, de l'étude réalisée durant l'été 2014 concernant l'état des halles Laissac.

19/03/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs Prévention
Avis 20151526
Mairie de Montpellier

Communication du bordereau des prix unitaires de la société attributaire concernant le marché...

07/05/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154631
Mairie de Montpellier

Copie et envoi des documents relatifs au permis de construire modificatif PC 3417214V0151M01...

05/11/2015 Favorable Modalités D’Accès / Modalités Envoi des documents Permis de construire
Avis 20154250
Mairie de Montpellier

Copie des documents suivants relatifs au permis de construire n° 34 172 15V0067 accordé à la...

05/11/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20155217
Mairie de Montpellier

Copie de documents relatifs aux différents permis de construire attribués à leurs voisins,...

03/12/2015 Incompétence/Renseignement Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20156183
Mairie de Montpellier

Copie des documents suivants : 1) le dossier relatif à la décision d'exercice du droit de...

04/02/2016 Favorable/Sauf vie privée Favorable Incompétence/Judiciaire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Expropriation - préemption
Avis 20160106
Mairie de Montpellier

Communication des éléments suivants : 1) l'intégralité des dossiers de subvention, des comptes...

17/03/2016 Incompétence/Renseignement Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Subvention
Avis 20161353
Mairie de Montpellier

Copie de l'extrait du registre des préemptions relatif à l'affectation de l'immeuble situé 13...

12/05/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Expropriation - préemption