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Avis 20193768
Communauté de communes des Albères de la Côte Vermeille et de l'Illibéris
Communication, par courrier électronique, ou le cas échéant, par voie postale, de la fiche...
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Avis 20193770
Mairie de Baixas
Communication, dans le cadre du permis d'aménager (n°PA 66014 18 E0003) le lotissement dénommé «...
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Avis 20194035
Mairie de Paris
Copie du dossier de permis de construire n ° X.
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Avis 20194051
Mairie de Megève
Copie, éventuellement par un organisme de reproduction, de l’intégralité du dossier de...
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Avis 20194102
Mairie de Chaumont
Communication, par courrier électronique, des documents relatifs au permis de construire...
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Avis 20194219
Mairie de Ville-la-Grand
Communication, sous forme électronique, des documents suivants :
1) le dossier de demande de...
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Avis 20194296
Mairie d'Yutz
Copie des arrêtés de permis de construire, des plans en élévations de façades et divers avis...
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Avis 20194398
Mairie d'Herbeys
Communication des documents concernant ses clients dans le cadre de leur recours à l'encontre du...
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Avis 20194526
Mairie de l'Escarène
Communication des documents suivants :
1) la délibération actant les travaux en régie réalisés...
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Avis 20194678
Mairie de Saint-Quay-Portrieux
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20194816
Mairie du Cailar
Communication, à ses frais, des documents administratifs suivants :
1) l'entier dossier de...
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Avis 20195028
Mairie d'Orcemont
Copie, à ses frais, avec indication du coût de reprographie et du mode de règlement, de...
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Avis 20195259
Mairie de Perpignan
Communication, selon les modalités à définir conjointement, des documents suivants :
1) l'arrêté...
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Avis 20192852
Mairie du Chambon-Feugerolles
Communication, par courrier électronique, des documents suivants, relatifs aux parcelles X :
1)...
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Avis 20192928
Mairie d'Aubais
Communication des documents relatifs au projet d'aménagement du secteur de l'Argilier, notamment...
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Avis 20192929
Mairie de Louveciennes
Communication du courrier du 28 juin 1995 par lequel la commune a autorisé sa cliente à disposer...