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Avis 20163717
Mairie de Scy-Chazelles
Copie de l'avis de France domaine du 22 juin 2016 relatif à l'acquisition de la parcelle 198...
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Avis 20163811
Préfecture du Val-de-Marne
Copie de documents relatifs au schéma départemental d'accueil des gens du voyage du Val-de-Marne...
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Avis 20163970
Mairie de Maisons-Alfort
Copie des courriers échangés depuis 2005 avec l'Inspection générale des carrières, la SCI du 43...
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Avis 20163972
Mairie de Baie-Mahault
Copie de la déclaration d'achèvement des travaux concernant le permis de construire n° PC...
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Avis 20163989
Défenseur des droits
Copie de la réponse établie en date du 7 mars 2016 par Monsieur X, architecte des bâtiments de...
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Avis 20164026
Mairie de Grand-Fort-Philippe
Copie, de préférence sur CD-ROM ou clé USB, de documents relatifs au projet de vente des...
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Avis 20164044
Mairie de Théza
Copie, sur CD-ROM fourni par le demandeur, de documents relatifs à trois lotissements, « Les 15...
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Avis 20164051
Mairie de Puyvert
Copie de documents visés dans l'arrêté de permis de construire n° PC 084095150S0010 délivré le...
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Avis 20164052
Préfecture de Vaucluse
Copie de documents visés dans l'arrêté de permis de construire n° PC 084095150S0010 délivré le...
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Avis 20164057
Direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement de Bretagne (DREAL 35)
Copie, par courriel ou courrier, de documents de préparation liés à l'avis d'autorité...
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Avis 20164062
Mairie de Peypin
Copie de toute décision délivrée à la suite de l'autorisation de construire une maison à usage...
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Avis 20164065
Mairie de Plaisance-du-Touch
Copie des documents suivants :
1) le dossier relatif à la création de la zone d'activités...
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Conseil 20164067
Mairie de Metz
Caractère communicable au nouvel acquéreur d'un bien immobilier, de la lettre de mise en demeure...
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Avis 20164110
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, par envoi électronique, des documents suivants relatifs à la délivrance du permis...
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Avis 20164111
Mairie de Saint-Cloud
Communication, par envoi électronique, des documents suivants relatifs à la délivrance du permis...
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Avis 20164112
Mairie de Nice
Communication des documents suivants :
1) la délibération n° 16.1 du 5 février 2016 intitulée «...
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Avis 20164122
Mairie de Marange-Silvange
Copie de l'intégralité du dossier de permis d'aménager des tranches 1 et 2 de la zone Seille Andennes.
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Avis 20164125
Mairie de Saint-Laurent-de-Muret
Copie des documents suivants concernant le chemin rural de Rabios :
1) la délibération du...
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Avis 20164148
Mairie de Cazilhac
Copie de documents relatifs aux travaux du chemin de Sarrat achevés en 2007 :
1) les plans ;
2)...
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Avis 20164154
Mairie de Neuves-Maisons
Copie de documents relatifs à la délibération du conseil municipal n° 75 concernant la vente...