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Avis 20190479
Direction départementale des territoires de Vaucluse (DDT 84)
Communication du formulaire de modification d'assolement PAC 2014 qu'elle a adressé le 16 juillet 2014.
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Avis 20190616
Hospices civils de Lyon (HCL)
Copie des documents suivants concernant le marché public relatif au lot n° 1 « Responsabilité...
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Avis 20190627
Métropole Aix-Marseille Provence
Copie, par voie électronique, des documents suivants :
1) l’ensemble des contrats de délégation...
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Avis 20190775
Mairie de Savigny-sur-Orge
Communication des avis rendus par la Commission consultative des services publics locaux (CCSPL)...
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Avis 20190782
Mairie de Nanterre
Communication des documents suivants relatifs au marché de maîtrise d'œuvre portant sur la...
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Avis 20190790
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté (DREAL 25)
Communication des documents suivants :
1) les éventuelles modifications au contrat de concession...
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Avis 20190808
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne sur le site « grandchambord.fr » des documents suivants relatifs au conseil...
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Avis 20190821
Ministère du travail
Communication des documents suivants concernant les marchés publics de développement et de...
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Conseil 20190862
Centre hospitalier universitaire de Toulouse (CHU)
Caractère communicable, à des commissaires aux comptes français mandatés par l'Union européenne...
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Conseil 20191001
Aéroport Metz-Nancy-Lorraine (EPMNL)
Caractère communicable, à des représentants du personnel et à des organisations syndicales, à...
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Avis 20185294
Mairie de Saint-Louis (68303)
Copie, à ses frais, le cas échéant, des documents suivants :
1) le contrat d'entretien actuel...
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Avis 20185385
Communauté d'agglomération Porte de l'Isère
Copie, par courrier électronique et/ou par envoi postal, des documents suivants concernant la...
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Avis 20185447
Mairie de Bailleul
Communication des documents suivants, relatifs à la ZAC des collines :
1) le bordereau des prix...
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Avis 20185473
Mairie de Fréjus
Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs au contrat de partenariat...
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Avis 20185477
Mairie de Corbeil-Essonnes
Copie, par courrier électronique, du contrat de partenariat notifié le 25 juillet 2017 à la SAS...
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Avis 20185523
Société du Grand Paris
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20185566
Mairie de Vernouillet (78)
Copie, sous format dématérialisé, des documents suivants relatifs au marché public de maîtrise...
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Avis 20185583
Redon Agglomération
Communication de l’ensemble des pièces détenues dans le cadre de la délégation de service...
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Avis 20185613
Mairie de Livarot-Pays-d'Auge
Communication du marché public de fourniture et pose de panneaux de rues avec supports et...
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Avis 20185620
Eau de Paris
Copie, sous forme papier accompagné, pour les fichiers d'annexes, d'un cédérom dans un format de...