-
Avis 20227287
Mairie de Nangis
-
Avis 20227437
Mairie de Raimbeaucourt
-
Avis 20226645
Mairie d'Amboise
-
Avis 20223806
Mairie de Les Chapelles
-
Avis 20223497
Mairie de Houplin-Ancoisne
-
Conseil 20223441
Mairie de Condillac
-
Avis 20223050
Mairie de Lunel
-
Avis 20222572
Mairie de Chambon-sur-Lignon
-
Avis 20220531
Mairie de Vignemont
Communication, à la suite de premières consultations partielles dans les locaux de la mairie,...
-
Avis 20217655
Mairie d'Estaires
Communication, par courriel, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1)...
-
Avis 20216125
Mairie d'Ambazac
Communication, par voie postale, des documents suivants :
1) l'arrêté municipal d'autorisation...
-
Avis 20215431
Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Communication des documents suivants :
1) le courrier du ministre de l'intérieur de juin 2019...
-
Avis 20215545
Mairie de Kerprich-aux-Bois
Communication, à la suite d'une première consultation partielle, par consultation sans avis de...
-
Avis 20214103
Mairie d'Uchaud
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, des documents suivants :
1)...
-
Avis 20211873
Mairie de Cazedarnes
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) l'arrêté n° X en...
-
Avis 20210232
Mairie de Sète
Communication, par voie électronique, de la copie des documents suivants :
1) les livres...
-
Avis 20202629
Mairie de Parmain
Copie des documents suivants :
1) s'agissant du marché conclu avec la société SEQUENS portant...
-
Avis 20204051
Mairie de Sainte-Euphémie-sur-Ouvèze
Communication, par courriel et par consultation en mairie avec prise de photos, des documents...
-
Avis 20204106
Mairie de l'Ile-Saint-Denis
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le registre...
-
Avis 20204181
Mairie de Charvieu-Chavagneux
Communication, sous format numérique par courriel ou par une plateforme type « WeTransfer », des...