-
Avis 20154864
Mairie de Monts (60)
Copie, sur CD-ROM ou sur support papier, de documents relatifs aux travaux de voirie situés rue...
-
Avis 20163104
Mairie de Bruniquel
Copie de documents relatifs à la route communale de Combes :
1) le plan d'alignement de cette...
-
Avis 20163920
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, dans le cadre de l'opération d’aménagement de la RD936, des éléments...
-
Avis 20163921
Société d’aménagement foncier et d’établissement rural (SAFER) Aquitaine Atlantique
Copie, dans le cadre de l'opération d’aménagement de la RD936, des actes authentiques...
-
Avis 20172355
Mairie de Saint-François
Communication des documents relatifs au projet d'ouverture d'une nouvelle voie publique...
-
Avis 20173166
Mairie de Font-Romeu-Odeillo-Via
Copie des documents suivants relatifs à la convention de participation aux travaux de réfection...
-
Avis 20175250
Mairie de Campagnan
Copie de documents relatifs au chemin des Parros :
1) le plan de l'ancien tracé ;
2) la largeur...
-
Avis 20181763
Mairie de Prades-le-Lez
Communication des études visées dans les courriers du 28 février 2001, 16 mars 2007, et du 11...
-
Avis 20180876
Mairie de Montpellier
Copie de la délibération du conseil municipal rétrocédant l’impasse des roitelets (située entres...
-
Avis 20181966
Mairie de Bischheim
Communication par courriel ou centre de téléchargement de documents relatifs à l'aménagement de...
-
Conseil 20191304
Mairie du Soler
Caractère communicable, au conseil d'un administré, du protocole transactionnel signé entre la...