-
Avis 20165016
Grand Port Maritime de Bordeaux (GPMB)
Copie, par courriel ou courrier, des délibérations prises par le conseil de surveillance du...
-
Avis 20101617
ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (DDEA du Doubs)
- communication des éléments suivants relatifs à la station d'épuration de Montrond le Château...
-
Avis 20161974
Communauté de communes de la région Lézignanaise, Corbières et Minervois
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs au projet de construction d'un refuge...
-
Avis 20154659
Mairie de Muirancourt
Communication du dossier relatif aux travaux de raccordement au tout-à-l'égout, comprenant...
-
Avis 20155218
Préfecture de La Réunion
Communication des documents suivants :
1) la composition détaillée du comité scientifique de...
-
Avis 20144866
Conseil général des Côtes-d'Armor
Copie du procès-verbal de la réunion du conseil général du 18 mars 2009 au cours de laquelle a...
-
Avis 20183712
Mairie de Lège-Cap-Ferret
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) s'agissant de la délégation de...
-
Avis 20182263
Mairie de Sarrancolin
Communication par courriel ou au format papier, de documents dans le cadre d'un litige relatif...
-
Avis 20183975
Syndicat intercommunal d'assainissement de Beyrède Ilhet Sarrancolin
Communication par courriel ou au format papier, de documents dans le cadre d'un litige relatif...
-
Avis 20182418
Mairie d'Hénin-Beaumont
Copie, en sa qualité de conseillère municipale, sous format numérique, des documents suivants...
-
Avis 20183166
Communauté urbaine d'Alençon
Copie des documents suivants :
1) précisant la nature de la mission de la société Dalkia, si...
-
Avis 20181902
Mairie de Cervières
Copie des documents suivants relatifs à la gestion communale de l'eau potable, destinés à la...
-
Avis 20141738
Préfecture de la région Bretagne
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au projet d’implantation d’une...
-
Avis 20140645
Mairie de Quéménéven
Copie des documents suivants relatifs à l'assainissement de la commune :
1) l'entier dossier...
-
Avis 20133427
Syndicat mixte du marais poitevin, des bassins de la Vendée, de la Sèvre et des Autizes
Communication des documents suivants, concernant le lot n° 5 du marché n° 2013-II-01 ayant pour...
-
Avis 20053531
maire de Sorio di Tenda
- communication des documents suivants, relatifs à un dispositif de travaux d'aménagement...
-
Conseil 20062039
président du syndicat mixte interdépartemental d'aménagement et de mise en valeur du Vidourle et de ses affluents
- caractère communicable des études réalisées pour le compte du syndicat dans le cadre de...
-
Conseil 20003802
président du SIVU Le Rieu/syndicat pour l'eau potable de Châteauneuf, Mirable et Piégon
- caractère communicable, sous forme de copie, du rapport de dépouillement des offres et de...
-
Conseil 20010688
président du S.I.V.M.A.A.
- caractère communicable à un demandeur d'une analyse juridique commandée par le syndicat à un...
-
Avis 20194047
Communauté de communes du pays bigouden Sud
Communication de la copie du rapport final de l'étude du marché S 1713-01 « sécurisation de la...