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Avis 20195559
Préfecture du Var
Copie, de préférence au format « PDF » par courrier électronique, des documents suivants...
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Avis 20195267
Préfecture du Var
Communication de l'ensemble des dossiers de demande de titre de séjour de son client, notamment...
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Avis 20192374
Préfecture du Var
Diffusion en ligne des recueils des actes administratifs (RAA) de la préfecture du deuxième et...
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Avis 20193178
Préfecture du Var
Communication de l'arrêté préfectoral pris le 27 décembre 2018 concernant la Communauté...
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Avis 20195440
Préfecture du Var
Communication de l'intégralité des documents contenus dans le dossier de permis d'aménager pour...
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Avis 20203421
Préfecture du Var
Communication des documents relatifs au traitement des véhicules hors d'usage (VHU) exercé par...
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Avis 20203872
Préfecture du Var
Copie de la décision par laquelle le préfet s'oppose à l'entrée en vigueur du schéma de...
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Avis 20201687
Préfecture du Var
Communication, dans le cadre des pouvoirs administratifs des autorités françaises dans la mise...
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Avis 20202191
Préfecture du Var
Communication, à ses frais, des documents suivants :
1) le plan de prévention des risques...
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Avis 20215553
Préfecture du Var
Communication, par courrier électronique et sans frais, à la suite de l’arrêté préfectoral du 29...
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Avis 20215628
Préfecture du Var
Communication des documents suivants, détenus par la sous-préfecture de Draguignan :
1) le...
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Avis 20205677
Préfecture du Var
Copie de l'arrêté du 22 juin 1962 par lequel le préfet du Var a approuvé les plans du...
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Avis 20205311
Préfecture du Var
Communication, à ses frais, des documents suivants :
1) l'entier dossier relatif à l'évaluation...
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Avis 20210062
Préfecture du Var
Communication de la copie du ou des actes administratifs ayant modifié, complété ou prorogé le...
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Avis 20210972
Préfecture du Var
Communication de la copie du compte rendu de la commission départementale de la chasse et de la...
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Avis 20212639
Préfecture du Var
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...
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Avis 20220041
Préfecture du Var
Communication, sous forme numérique par courriel ou, à défaut, sous format papier par voie...
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Avis 20225552
Préfecture du Var
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Avis 20225053
Préfecture du Var
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Avis 20225637
Préfecture du Var