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Avis 20134687
Préfecture du Var
Communication des documents suivants :
1) les arrêtés préfectoraux des 21 février 1984 et 14...
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Avis 20134725
Préfecture du Var
Copie des documents suivants concernant la station d'épuration de Pontevès :
1) le dossier...
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Avis 20134820
Préfecture du Var
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le document emportant modification du...
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Avis 20142156
Préfecture du Var
Copie des documents suivants :
I - Concernant les autorisations refusées à la SCI XXX XXX...
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Avis 20142284
Préfecture du Var
Copie des éléments de réponse transmis au sous-préfet de Brignoles par la direction...
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Avis 20141066
Préfecture du Var
Communication d'une copie de la carte de résident d'une durée de validité de dix ans dont aurait...
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Avis 20133162
Préfecture du Var
Copie de documents relatifs à l'arrêté de non-opposition à déclaration préalable délivré le 16...
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Avis 20133213
Préfecture du Var
Copie du plan annexé à l'arrêté préfectoral du 2 décembre 1971 portant modification du plan du...
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Avis 20133424
Préfecture du Var
Communication d'une copie des comptes de liquidation de l'association syndicale autorisée (ASA)...
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Avis 20131858
Préfecture du Var
Communication des documents suivants concernant la construction de la nouvelle station...
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Avis 20132507
Préfecture du Var
Copie des documents suivants :
1) la décision relative à la désignation d'une autorité de...
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Avis 20132957
Préfecture du Var
Copie du rapport d'inspection 2013 (IGA-IDSC) du SDIS du Var.
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Avis 20124976
Préfecture du Var
Copie des documents suivants relatifs à la délégation de service public conclue le 4 mai 2010...
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Avis 20125117
Préfecture du Var
Communication des éléments suivants concernant une poudrière ou un dépôt d'explosifs situé sur...
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Avis 20131139
Préfecture du Var
Communication des formulaires permettant de procéder à la régularisation en préfecture de la...
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Avis 20180289
Préfecture du Var
Copie de la fiche de contrôle établie par Monsieur X le 23 mai 2017 à la suite d'un...
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Avis 20185464
Préfecture du Var
Copie, en sa qualité de maire du Muy, de la lettre en date du 16 juillet 2018 de la société...
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Avis 20184577
Préfecture du Var
Communication d'une copie des listes d'émargement et des procès-verbaux liés, relatifs aux...
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Avis 20192174
Préfecture du Var
Communication de la copie des documents relatifs au X :
1) l'autorisation d'ouverture du cirque...
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Avis 20185528
Préfecture du Var
Copie du courrier du 16 juillet 2018 mentionné dans l'avis 18-014 de la commission...