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Avis 20123973
Office national des forêts (ONF)
Copie des documents suivants concernant la révision de ses notations ;
1) tous les documents...
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Avis 20124026
Office national des forêts (ONF)
Communication des avis de la commission administrative paritaire du corps des techniciens...
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Avis 20182905
Office national des forêts (ONF)
Communication par courriel ou une plateforme de téléchargement, de l'expertise de l'Institut...
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Avis 20185520
Office national des forêts (ONF)
Communication, sous forme électronique, soit par courriel soit par mise à disposition sur une...
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Avis 20185931
Office national des forêts (ONF)
Communication du résultat des ventes de coupes de bois effectuées par l'ONF, le 27 septembre...
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Avis 20192891
Office national des forêts (ONF)
Communication, à ses frais, des documents suivants :
1) le bail de 99 ans à titre gratuit visé...
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Avis 20201708
Office national des forêts (ONF)
Communication du nombre de demandes d’accès aux informations environnementales liées aux zones...
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Avis 20200810
Office national des forêts (ONF)
Communication, sous format informatique, par courriel, des documents suivants:
I) concernant le...
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Avis 20204347
Office national des forêts (ONF)
Communication de la copie, sous forme dématérialisée, de l'étude de 1987, relative au plan de...
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Avis 20220394
Office national des forêts (ONF)
Communication des documents suivants relatifs à la forêt relevant de la section de commune du...
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Avis 20217532
Office national des forêts (ONF)
Communication, à ses frais, par courrier ou par courriel, des documents suivants relatifs à la...
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Avis 20216752
Office national des forêts (ONF)
Communication, en version numérique, des documents suivants :
1) l'intégralité du contrat de...
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Avis 20222763
Office national des forêts (ONF)
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Avis 20221532
Office national des forêts (ONF)
Communication, sur support papier, d'une copie des documents suivants :
1) le guide de gestion...
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Avis 20223173
Office national des forêts (ONF)
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Avis 20230048
Office national des forêts (ONF)
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Avis 20232341
Office national des forêts (ONF)