-
Avis 20162265
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Communication des documents suivants le concernant :
1) les éléments de son dossier personnel...
-
Avis 20161989
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Communication, de préférence par courrier électronique, ou à défaut sur CD-ROM, des documents...
-
Avis 20162310
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Communication des documents suivants :
1) le procès-verbal de la Commission administrative...
-
Avis 20161523
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Communication des documents suivants :
1) concernant l'association dénommée Union nationale des...
-
Avis 20160953
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Consultation des documents et éléments suivants :
1) les logiciels de calcul des barèmes des...
-
Avis 20160848
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Communication de l'ensemble des instructions du ministère relatives au paiement des heures de...
-
Avis 20160917
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Copie de documents relatifs à la construction de l'Ecole normale d'institutrices en 1952 située...
-
Avis 20160755
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Communication de la décision du ministre de l'éducation nationale faisant suite à l'avis...
-
Avis 20160665
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Communication des documents administratifs comportant les informations suivantes :
- pour...
-
Avis 20160335
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Copie de la transmission faite par le président du Muséum national d'histoire naturelle à la...
-
Avis 20155892
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Copie de l'intégralité de la convention de partenariat signée le 3 mai 2014 au stade de France...
-
Avis 20155959
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Communication des documents suivants concernant l'attribution de la prime d'encadrement...
-
Avis 20155827
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Communication intégrale, et non partielle, d'une copie de l'acte de candidature de Madame X...
-
Avis 20151379
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Copie du décret impérial de 1864 pris par Napoléon III, qui décide de localiser la bataille...
-
Avis 20150667
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Copie des documents suivants concernant sa carrière :
1) la lettre de démission qu'il a adressée...
-
Avis 20150496
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Copie du relevé de notes obtenues par sa cliente à l'issue des épreuves d'admissibilité au...
-
Avis 20150161
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Copie de l'intégralité de son dossier administratif personnel tel qu'il a été présenté au cabinet.
-
Avis 20144260
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Copie de la liste des personnels du ministère déchargés au titre de l’enveloppe des décharges de...
-
Avis 20143986
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Communication de son dossier de reconnaissance des acquis de l'expérience professionnelle (RAEP)...
-
Avis 20143992
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Copie des programmes d'action et des bilans relatifs aux accords de partenariat signés entre le...