Recherche - CADA

Inspection générale des Affaires Sociales (IGAS)

Avis 20164801
Inspection générale des Affaires Sociales (IGAS)

Copie, de préférence par courriel, du rapport de la mission M2012-112 « Evaluation des pratiques...

15/12/2016 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Professions médicales
Avis 20172190
Inspection générale des Affaires Sociales (IGAS)

Communication, par voie électronique sous format PDF, du second rapport de l'Inspection générale...

06/07/2017 Défavorable/Préparatoire Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé
Avis 20161119
Inspection générale des Affaires Sociales (IGAS)

Communication du rapport de l'IGAS concernant le différentiel de charges dans le système de santé.

14/04/2016 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires
Avis 20171249
Inspection générale des Affaires Sociales (IGAS)

Communication des rapports suivants : 1) le rapport de l'IGAS sur la mission menée en 2016 sur...

06/07/2017 Défavorable/Préparatoire Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Handicap - invalidité
Avis 20155149
Inspection générale des Affaires Sociales (IGAS)

Copie du rapport de la mission d'appui effectuée auprès du centre hospitalier universitaire de...

19/11/2015 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Inspection
Avis 20153168
Inspection générale des Affaires Sociales (IGAS)

Copie du rapport portant sur les différentiels de charges dans le système de santé.

10/09/2015 Défavorable/Préparatoire Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales
Avis 20153940
Inspection générale des Affaires Sociales (IGAS)

Communication du rapport rédigé conjointement par l'IGAS et l'IGF sur la filière plasma.

24/09/2015 Défavorable/Préparatoire Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire
Avis 20175954
Inspection générale des Affaires Sociales (IGAS)

Communication de l'intégralité des rapports de l'IGAS consacré au Centre Hospitalier Sainte-Anne...

08/03/2018 Défavorable/Vie privée Défavorable/Comportement Défavorable/Appréciation Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé
Avis 20181220
Inspection générale des Affaires Sociales (IGAS)

Communication du rapport de l'IGAS « RM 2013-082P », évaluation de la situation de la maternité de Die.

28/06/2018 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf fiscal douanier Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé
Avis 20140815
Inspection générale des Affaires Sociales (IGAS)

Communication du rapport 2013-073R élaboré dans le cadre de la mission relative à la rénovation...

27/03/2014 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Professions médicales
Avis 20132844
Inspection générale des Affaires Sociales (IGAS)

Copie du rapport sur le fonctionnement du centre hospitalier de Montluçon, produit en 2013.

12/09/2013 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé
Avis 20185819
Inspection générale des Affaires Sociales (IGAS)

Communication du rapport d'inspection de l'institut national de recherche et de sécurité (INRS)...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Droit Du Travail Sécurité sanitaire Conditions de travail
Avis 20192264
Inspection générale des Affaires Sociales (IGAS)

Communication du rapport conjoint de l’IGAS et de l’IGF de février 2015 sur la filière plasma,...

28/11/2019 Favorable/Sauf secret des affaires Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Santé
Avis 20193800
Inspection générale des Affaires Sociales (IGAS)

Communication des pièces du rapport définitif de l'enquête administrative concernant son client ...

30/01/2020 Défavorable/Comportement Irrecevable/Imprécise Travail Et Emploi / Droit Du Travail Conditions de travail
Avis 20200938
Inspection générale des Affaires Sociales (IGAS)

Communication des rapports, des documents de travail et des comptes rendus relatifs à la...

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Politique Générale Formation professionnelle Carrière
Avis 20211463
Inspection générale des Affaires Sociales (IGAS)

Communication du rapport concernant le retour d’expérience portant sur les modalités de pilotage...

15/04/2021 Défavorable/Préparatoire Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Santé
Avis 20211904
Inspection générale des Affaires Sociales (IGAS)

Communication, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants, datant...

22/07/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Retraite
Avis 20221082
Inspection générale des Affaires Sociales (IGAS)

Communication du rapport d'évaluation IGAS n° 2020‐099R relatif à la prise en charge des jeunes...

31/03/2022 Défavorable/Préparatoire Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Protection de l’enfance Admission au séjour
Conseil 20224795
Inspection générale des Affaires Sociales (IGAS)

22/09/2022 Favorable/Sauf article L311-6 Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Inspection Association fondation
Avis 20230666
Inspection générale des Affaires Sociales (IGAS)

09/03/2023 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Santé