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Avis 20152978
Préfecture du Tarn
Copie de documents, établis antérieurement aux trois arrêtés d'octobre 2013, attestant que le...
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Avis 20153016
Direction départementale des territoires et de la mer de Haute-Corse
Copie des documents suivants :
1) le courrier du Procureur de la République évoqué par les...
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Avis 20151861
Direction départementale des territoires de la Vienne (DDT 86)
Copie des bilans complets des battues ayant eu lieu sur la commune de Marigny Chémereau...
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Conseil 20151971
Mairie de Weiterswiller
Caractère communicable des documents suivants :
1) les procès-verbaux des réunions de la...
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Avis 20152185
Office national des forêts (ONF)
Communication de la carte de la forêt de Longeville située sur le territoire de la commune de La...
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Avis 20152210
Préfecture du Bas-Rhin
Copie de documents relatifs au projet d'ouverture d'un établissement non ouvert au public...
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Avis 20152342
Préfecture de l'Ardèche
Communication des documents suivants, relatifs à la réalisation de la déviation routière de la...
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Avis 20152362
Parc Naturel Régional des Ballons des Vosges
Copie de l'avis émis par le parc naturel régional concernant le projet de parking présenté par X...
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Avis 20152497
Mairie de Châtillon-lès-Sons
Copie de la délibération concernant le projet éolien.
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Avis 20152498
Mairie de Mont-d'Origny
Communication des éléments suivants :
1) les documents relatifs au projet éolien ;
2) le plan...
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Avis 20152499
Mairie de Dizy-le-Gros
Communication des éléments suivants :
1) les documents relatifs au projet initial de...
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Avis 20152665
Préfecture de la Charente-Maritime
Copie, de préférence par courriel ou sur CD-ROM, des dossiers de demande d'autorisation...
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Avis 20144518
Direction départementale des territoires du Jura (DDT 39)
Communication par courriel ou copie sur cédérom des documents suivants :
1) les dossiers « loi...
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Avis 20144699
Préfecture de la région Midi-Pyrénées
Communication des documents suivants concernant les volumes prélevables autorisés dans le...
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Avis 20144823
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Haute-Normandie (DREAL 76)
Copie de documents concernant les activités agricoles dans la zone Natura 2000 :
1) l'entier...
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Avis 20144890
Préfecture de la Moselle
Copie de l'évaluation d'incidences « Natura 2000 » concernant le projet de liaison routière...
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Avis 20145046
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)
Communication des documents suivants :
1) les éléments synthétiques relatifs aux récentes...
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Avis 20143660
Fédération des chasseurs de l'Yonne (FDC 89)
Copie du plan de chasse de l'association des chasseurs de la commune d'Augy, comprenant...
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Avis 20143679
Direction départementale des territoires de l'Yonne (DDT 89)
Communication d'une copie du plan ou des plans de chasse au lièvre applicable(s) sur le...
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Avis 20143941
Direction départementale des territoires et de la mer de la Vendée (DDTM 85)
Communication d'une copie du tableau récapitulatif des destructions d'animaux réalisées par...