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Avis 20164614
Paris Région Entreprises
Communication des documents suivants concernant l'événement « Paris Open Source Summit (POSS) »...
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Avis 20164968
Syndicat mixte pour l'aménagement et l'exploitation de l'aérodrome de Biarritz-Anglet-Bayonne
Copie des informations commerciales adressées à échéances régulières ou quasi-régulières, au...
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Avis 20090372
directeur juridique de la SNCF (direction des achats)
- la copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la fabrication et...
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Avis 20090511
président de la société immobilière d'économie mixte de la Ville de Paris (SIEMP)
- communication du dossier de consultation des entreprises (DCE), comprenant les plans et CCTP,...
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Avis 20090790
président de la société immobilière d'économie mixte de la Ville de Paris (SIEMP)
- copie des documents suivants :
1) l'ensemble des documents administratifs communicables...
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Avis 20092616
président de l'office municipal d'HLM de la ville d'Antony
- voir avis
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Avis 20094016
directeur général de l'Agence nationale pour les chèques vacances (ANCV)
- copie de la convention n°50031, liant ses clients à l'ANCV, ainsi que les coordonnées...
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Avis 20101586
directeur général de l'opéra de Rouen - Haute-Normandie
- communication des documents suivants :
1) les documents liant l'établissement à l'entreprise...
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Avis 20103860
maire de Beaulieu-sur-Mer
- communication des documents suivants, relatifs au prêt financier contracté par la commune...
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Avis 20104082
directeur général de la SEMARDEL
- copie des documents suivants, relatifs au marché de création d'un centre de tri de déchets...
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Conseil 20110997
directeur général de l'institut national de recherches archéologiques préventives (INRAP)
- caractère communicable des documents relatifs aux marchés passés par des sociétés d'économie...
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Avis 20111735
maire d'Aix-les-Bains
- communication par courrier électronique du contrat de partenariat public privé signé le 14...
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Avis 20164261
Systematic Paris-Région
Communication des documents suivants concernant l'événement « Paris Open Source Summit (POSS) »...
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Avis 20164362
URSSAF de Bretagne
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur l'évaluation des...
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Avis 20172032
Institut national de formation et de recherches sur l'éducation permanente (INFREP)
Communication du contrat et des avenants du marché public conclu avec le conseil général de...
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Avis 20165297
Societé d'Economie Mixte de Construction du Département de l'Ain (SEMCODA)
Communication des documents suivants concernant les lots n° 1 et 4 du marché public portant sur...
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Avis 20165479
Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS)
Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur des relations...
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Avis 20165480
Conseil national de l'Ordre des Architectes
Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur des actions de relations...
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Avis 20165481
Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur des actions de relations...
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Avis 20165482
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur des actions de relations...