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Avis 20132142
Grand Port Maritime de Bordeaux
Copie de documents relatifs à l'installation d'un carrelet de pêche :
1) le titre d'occupation...
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Avis 20132287
Mairie de Saint-Nizier-du-Moucherotte
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) le projet d'aménagement et de...
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Avis 20134448
Communauté de communes de Vire
Copie de l'avis de France Domaine délivré le 26 mars 2013 dans le cadre de la cession d'une...
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Avis 20134503
Mairie d'Armoy
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, de l'étude réalisée par le conseil d'architecture,...
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Avis 20130399
Mairie de Cesson-Sévigné
Copie des documents suivants relatifs au permis de construire n° PC 3505112A0068 délivré le 13...
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Avis 20130436
Mairie du Plessis-Robinson
Communication des documents suivants :
1) l'acte de vente du site Panoramic-Ermitage, du...
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Avis 20130437
Conseil général des Hauts-de-Seine
Communication des documents suivants :
1) l'acte de vente du site Panoramic-Ermitage, du...
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Avis 20130440
Mairie d'Ornex
Copie du dossier relatif à la modification n° 1 du PLU, objet de la séance publique du 11 décembre 2012.
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Avis 20130593
Mairie de Montpellier
Copie des documents suivants :
1) l'autorisation individuelle de terrasse délivrée pour l'année...
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Avis 20130679
Mairie de Candillargues
Copie de documents relatifs à la dépose en 2012 d'une éolienne se trouvant sur le château d'eau...
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Avis 20130721
Mairie de Saint-Antonin-sur-Bayon
Copie du permis de construire accordé pour le hangar construit à proximité du Bayon, au lieu-dit...
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Avis 20130752
Mairie de Lésigny
Copie des porter à connaissance du préfet de Seine-et-Marne relatifs à la révision du PLU de la commune.
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Avis 20130908
Mairie de Saint-Aubin
Copie des documents relatifs au permis de construire n° 0215411330002 déposé par Monsieur XXX...
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Conseil 20072640
maire d'Uchaux
- caractère communicable de documents relatifs à une étude de la chambre d'agriculture :
- d'une...
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Avis 20080164
préfet de la Dordogne
- envoi à son domicile d'une copie du dossier établi dans le cadre de la procédure d'enquête...
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Avis 20081424
directeur de Habitat Marseille Provence
- communication des documents suivants relatifs à la vente des logements aux locataires :
- avis...
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Avis 20124507
Mairie de Lésigny
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) le dossier du PLU en vigueur...
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Avis 20124646
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Consultation de tous les courriers détenus par France Domaine, échangés avec la commune de...
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Conseil 20050677
président du syndicat mixte pour l'aménagement et la gestion de la zone d'activités économiques de Saint-Geours-de-Maremne
- caractère communicable des délibérations (y compris leurs annexes) par lesquelles le syndicat...
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Conseil 20052005
maire de Saint-Augustin
- caractère communicable sur cédérom à des associations agréées et non agréées, à un...