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Avis 20090149
maire de Plouasne
- copie de la lettre intitulée "lettre informelle" datée du 13 mai 2008, que M. Bernard BOUGAULT...
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Avis 20090578
maire de Cancale
- copie de l'enregistrement de la séance du conseil municipal en date du 19 décembre 2008.
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Avis 20091748
maire de Nogent-sur-Marne
- la mise en ligne sur leur site internet Nogent-Citoyen.com, d'une carte résultant d'une...
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Avis 20093395
maire de Paris (service des cimetières)
- communication de la liste des personnes inhumées dans la concession 60 CC 1914 attribuée à son...
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Avis 20094292
président de la Polynésie française
- la liste des membres du gouvernement de Polynésie française présents à la séance du conseil...
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Avis 20100342
président du conseil général de l'Ariège
- copie des documents suivants concernant Monsieur B. :
1) son bulletin de paie de président du...
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Avis 20100756
maire de Paris (service des cimetières)
- communication, de préférence par courriel, du plan cadastral parcellaire du cimetière du...
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Avis 20101691
maire de Clichy-la-Garenne
- communication de la liste des récipiendaires de la médaille de la ville dans ses grades les...
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Avis 20103206
mairie de Saint-Rambert-d'Albon
- la copie de la liste électorale de la commune sur Cd-Rom.
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Avis 20110883
préfet de la Guadeloupe (représentant de l'Etat à Saint-Barthélemy)
- la copie de l'ordre du jour de chacune des réunions du conseil exécutif de la collectivité de...
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Conseil 20111008
maire de Nantes
- demande de conseil relative à la demande de communication et de réutilisation présentée par...
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Avis 20111095
maire de Sciez
- avis en page 3.
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Avis 20111409
maire de Paris
- copie des documents suivants relatifs à l'affaire dite des emplois présumés fictifs de la...
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Avis 20113176
directeur général des finances publiques (trésorier de Lambersart)
- la consultation, avec possiblité de prendre copie, des documents relatifs au budget de la...
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Avis 20161659
Mairie de Abergement-la-Ronce
Communication des comptes rendus du conseil municipal de juillet 2015 à janvier 2016 inclus.
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Avis 20161680
Mairie de Saint-Pierre-de-Chandieu
Communication de la délibération du conseil municipal du 2 mars 2016 accordant la protection...
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Avis 20161727
Mairie de Saint-André-de-Valborgne
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le courrier adressé par le maire de...
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Avis 20161740
Mairie de Condillac
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la lettre de démission de Monsieur X de...
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Avis 20161805
Mairie de Vias
Copie des documents suivants :
1) concernant la séance du conseil municipal en date du 25...
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Avis 20161829
Préfecture du Puy-de-Dôme
Copie de l'extrait du registre des délibérations du conseil municipal du 8 octobre 2015 de la...