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Avis 20135413
Direction départementale des territoires et de la mer de la Manche (DDTM 50)
Copie des documents suivants :
1) le règlement de navigation des cours d'eau de la Manche,...
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Avis 20141392
Conseil général du Jura
Consultation de l'étude d'impact du projet Ecoparc réalisée par le cabinet D2P relative au...
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Avis 20141551
Préfecture du Bas-Rhin
Communication des documents suivants :
1) l'entier dossier de déclaration d'ouverture de...
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Avis 20141628
Préfecture de l'Allier
Communication des documents suivants, relatifs à la manifestation sportive « Enduro Family » qui...
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Avis 20141929
Fédération française des pêcheurs en mer (FFPM)
Communication des documents suivants :
1) la décision concernant les critères de répartition...
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Avis 20142276
Mairie de Formiguères
Copie des documents suivants :
1) le dernier arrêté du préfet de région approuvant le plan...
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Avis 20142279
Mairie de Ploubazlanec
Communication des documents suivants :
1) le compte rendu des réunions du groupe zone humide...
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Avis 20142313
Conseil général du Var (CG 83)
Communication, dans le cadre de l'aménagement d'un sentier dans un espace boisé classé, sur la...
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Avis 20142318
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie de l'accord conclu le 26 juillet 2008 dans le cadre de la table ronde organisée sur la chasse.
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Avis 20142374
Mairie de Folschviller
Consultation des dossiers European Gas Limited de recherche de gaz de couche de 2008 et 2009,...
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Avis 20142391
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées (DREAL 31)
Communication des mesures complémentaires produites par le maître d'ouvrage, conformément à...
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Avis 20142405
Préfecture de la Haute-Vienne
Communication des documents suivants relatifs à l’extension de la carrière d'Ambazac :
1) le...
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Avis 20142567
Direction départementale des territoires et de la mer de Loire-Atlantique (DDTM 44)
Copie du plan de chasse, dans le ressort de la commune de Saint-Julien de Concelles.
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Avis 20142683
Centre régional de la propriété forestière de Bretagne
Communication du plan simple de gestion de la forêt de Lanouée.
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Avis 20142820
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication de la décision administrative concernant l'arasement des barrages de Vezins et de...
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Avis 20142856
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Aude
Communication des différentes études hydrauliques réalisées sur la commune d'Armissan et les...
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Avis 20140704
Préfecture de La Réunion
Copie des deux entiers protocoles de pêche aux requins (versions définitives datées), ainsi que...
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Avis 20140998
Mairie de Pontcarré
Communication des éléments suivants, concernant l'abattage et la coupe d'arbres sur la parcelle...
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Avis 20141080
Mairie de Nordhouse
Communication de tout document relatif à la mise à disposition de l’association « Gazelec...
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Avis 20141090
Préfecture de l'Ardèche
Copie des documents suivants, relatifs aux travaux effectués depuis décembre 2013 sur la rivière...