-
Avis 20164881
Union technique de l'automobile du motocycle et du cycle (UTAC-OTC)
Copie, par courrier électronique, en sa qualité de mandataire, de l'historique des contrôles...
-
Avis 20164887
Caisse du régime social des indépendants du Rhône (RSI 69)
Copie de l'original de la « table des règles métier » du RSI, ou si celle-ci est trop...
-
Avis 20164888
Mairie de Vitry-sur-Seine
Copie de la liste exhaustive des surfaces d'affichage non commerciales de la commune, avec...
-
Avis 20164891
Mairie de Landerneau
Copie des documents suivants :
1) l'autorisation d'installation ou de l'arrêté autorisant la...
-
Avis 20164896
Syndicat de la plaine de Faverges
Copie du document indiquant la capacité en équivalent habitants du lagunage de Conchardin, avec...
-
Avis 20164905
Agence régionale de santé du Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées (Direction générale)
Communication des pièces détenues par l'Agence régionale de santé (ARS) Occitanie relatives à...
-
Avis 20164927
Conseil départemental de l'Ain
Communication de la lettre d’information préoccupante relative à sa fille mineure, X, émise par...
-
Avis 20164931
Mairie de Gières
Copie du rapport d'études réalisé par le bureau d'études ARTELIA pour le compte de l'association...
-
Avis 20164939
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Copie de l'ensemble des documents publics publiés depuis janvier 2013 par l’association Club...
-
Avis 20164952
Communauté d'agglomération Amiens Métropole
Communication des documents suivants relatifs au projet de rénovation de la rue Saint-Fuscien :...
-
Avis 20164953
Mairie de Marcilly-sur-Eure
Communication des documents suivants :
1) le document unique de la commune ;
2) l'avis du...
-
Avis 20164957
Conseil départemental de la Guadeloupe
Communication des procès-verbaux des commissions administratives paritaires pour les catégories...
-
Avis 20164959
Mairie du Teil
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les données cadastrales comprenant...
-
Avis 20164967
Université Paris V René-Descartes
Communication du rapport de soutenance de la thèse de doctorat intitulée « Des compétences...
-
Avis 20164978
Mairie de Perpignan
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal en copie...
-
Avis 20164981
Mairie de Valliguières
Copie de la promesse de bail emphytéotique entre la commune et la société EDF Energies Nouvelles...
-
Avis 20164989
Ministère des solidarités et de la santé
Communication de la recommandation n°2016-04 adoptée le 29 janvier 2016 par le conseil de...
-
Avis 20164997
Société d'économie mixte du marché de Rungis (SEMMARIS)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) la convention du 23 février 1967...
-
Avis 20165011
Pôle emploi
Communication des documents suivants :
1) le compte rendu de l'entretien qui s'est tenu le 9...
-
Avis 20165012
Banque de France
Communication de l'intégralité du dossier relatif à « l'étude de son cas » dans le cadre de sa...