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Avis 20195578
Communauté de communes Faucigny-Glières
Communication, de préférence au format Excel à défaut au format PDF, pour les années 2016, 2017...
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Avis 20195603
Mairie de Moustoir-Ac
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, du détail de la ligne « 6042 - Achats et...
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Avis 20195689
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, de son avis d'imposition 2018 sur les...
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Avis 20195726
Mairie de Marcheprime
Copie, en sa qualité de conseillère municipale, par courrier électronique, de l'intégralité du...
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Avis 20195752
Conseil départemental des Bouches-du-Rhône (CD 13)
Copie, au format papier, pour période courant de 2014 à 2017, des documents portant sur les...
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Avis 20195795
Mairie d'Arvillard
Copie du détail des opérations au crédit du compte 1641 pour l'année 2010.
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Avis 20195824
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication de la fiche de calcul et du modèle « U » du numéro avariant 0036889 X situé sur la...
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Avis 20195924
Mairie de Saint-Clément
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les bordereaux de paiement émis...
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Avis 20195951
Communauté de communes Cœur de Chartreuse
Copie des documents suivants :
1) le registre ou répertoire des avis de publication du recueil...
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Avis 20195988
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication du titre exécutoire fondant la saisie administrative à tiers détenteur en date du...
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Avis 20196037
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication d'un extrait de rôle pour chacune des créances visées dans les oppositions...
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Avis 20196117
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie intégrale des documents suivants :
1) le formulaire H2 déclaratif (n° 6652) concernant son...
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Avis 20196136
Mairie d'Ayze
Communication, par courriel, au format PDF ou excel, des documents budgétaires suivants pour les...
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Avis 20196168
Mairie de Pradelles
Copie, en leur qualité de conseillers municipaux, des documents suivants :
1) les compte...
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Avis 20200018
Mairie de Saint-Raphaël
Communication des pages 77 à 100 du budget primitif 2019, relatives à l'état de la dette de la...
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Avis 20193337
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des justificatifs relatifs aux modalités de calcul de la taxe d'habitation 2018 de...
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Avis 20193445
Mairie de Saint-Hilaire-Bonneval
Communication de l'intégralité des factures concernant la maison médicale, acquittées par la...
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Avis 20193482
Mairie de Nice
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des notes de frais et des reçus des...
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Avis 20193620
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, en sa qualité d'administrateur provisoire de la SCI X, des informations contenues...
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Avis 20193659
Collectivité de Saint-Martin
Copie des délibérations concernant les cessions de terrains de la zone des 50 pas géométriques...