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Avis 20164696
Ecole élémentaire Toulouse-Lautrec d'Azille
Communication d'un certificat de scolarité en double exemplaire pour sa fille X X scolarisée en...
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Avis 20171941
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Côtes-d'Armor (DSDEN 22)
Communication des documents suivants :
1) les dossiers scolaires de ses enfants, X et X X, lors...
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Avis 20165558
Ministère des Armées
Communication de l'intégralité, et non seulement des extraits, du dossier administratif de...
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Avis 20183620
Collège Forain François Verdier
Communication du dossier de réinscription de son fils pour le passage en 4ème.
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Avis 20175829
Institut français de Tunisie
Communication, par voie électronique ou sous format papier, des documents suivants :
1) le...
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Avis 20181050
Ministère de la culture
Communication des fiches de contrôle de paiement du pécule prévu par l'arrêté du 22 octobre 1952...
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Avis 20181873
Banque de France
Communication des textes légaux régissant l'archivage, ou la conservation et la destruction, des...
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Avis 20173260
Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA)
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du procès-verbal du bureau exécutif du 18...
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Avis 20184481
Ministère des Armées
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des documents relatifs aux faits ayant...
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Avis 20184048
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)
Copie de l'attestation de réussite du diplôme de BT podo‐orthesiste obtenu en juin 1993 au lycée...
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Avis 20195669
Université Paul-Valéry Montpellier 3
Communication des pièces composant son dossier administratif et académique au complet :
1) le...
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Avis 20192744
Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Haut-Rhin (DSDEN 68)
Communication de la ou des décisions d'ouverture de droits relatives à l'octroi d'une bourse et...
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Avis 20195984
Conseil régional de Bourgogne Franche-Comté
Communication de la convention tripartie signée entre la région, l'institut de formation et l’université.
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Avis 20201311
Ligue de Football Professionnel
Communication des documents suivants portant sur les décisions prises par la commission de...
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Avis 20202679
Mairie de Montmorillon
Communication des études réalisées sur l'état des fondations et de la stabilité du mur nord de ...
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Avis 20213263
Mairie de Villers-Cotterêts
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents relatifs au service...
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Avis 20205443
Institut de formation public varois des professions de santé (IFPVPS)
Communication des éléments suivants, relatifs à l'examen des candidatures à l'IFPVPS :
1) la...
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Avis 20214926
Direction des services départementaux de l'éducation nationale des Alpes-Maritimes (DSDEN 06)
Communication des documents suivants :
1) l’arrêté relatif aux mesures de carte scolaire pour...
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Avis 20216530
Mairie de Bergues
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents concernant sa mère, Madame...