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Avis 20140168
Mairie de Mâcon
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la convention (ou le contrat) ainsi que...
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Avis 20140395
Mairie de Castres
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20140396
Mairie de Chaumont
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20140397
Mairie de Cosne-Cours-sur-Loire
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20142967
Mairie de Prades-le-Lez
Copie de documents concernant la convention d'aménagement signée avec la société d'équipement de...
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Avis 20143000
Communauté de communes de la région d'Yvetot
Copie, sur support informatique ou par courrier électronique, des documents suivants relatifs à...
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Avis 20143280
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Gamaches (SIVOM de Gamaches)
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la création des...
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Avis 20143281
Conseil supérieur des messageries de presse
Communication des documents suivants :
1) le cahier des charges prévu dans les règles...
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Avis 20133218
Communauté de communes Pays du Mont-Blanc
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet des prestations...
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Avis 20133276
Syndicat intercommunal pour la collecte et le traitement des eaux usées (SICTEU) de la Vallée du Sausseron
Consultation des documents suivants :
A) les statuts du Syndicat intercommunal de coopération...
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Avis 20133486
Mairie de Champagnole
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) la convention passée...
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Avis 20133518
Mairie de Noisy-le-Sec
Copie des devis et factures de conception, impression et distribution des documents...
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Avis 20133694
Chambre de commerce et d'industrie de Brest (CCI 29)
Communication des documents suivants, relatifs au marché public pour la réfection de...
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Avis 20133792
Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté préfectoral du 18 octobre 2005 accordant à la...
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Avis 20133799
Ministère des outre-mer
Communication des documents suivants, non communiqués par le ministère au demandeur, relatifs au...
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Avis 20131789
Métropole Nice-Côte-d'Azur
Communication des documents suivants se rapportant à la procédure de renouvellement de la...
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Avis 20132048
Ministère de la défense
Communication, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des...
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Avis 20132783
Musée du Louvre
Copie des documents suivants concernant l'exploitation de service de restauration assuré au sein...
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Avis 20132853
Mairie de Givors
Communication, en qualité de conseiller municipal, des documents suivants relatifs à...
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Avis 20133991
Conseil général de la Moselle
Copie des documents suivants relatifs à la réalisation de travaux concernant l'opération en...