-
Avis 20180717
Communauté de communes de l'Oriente
Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur l'exploitation de la...
-
Avis 20174515
GIP Technocampus
Consultation, avec remise de copies, des documents suivants :
1) les baux définitifs conclus...
-
Avis 20174559
Banque de France
Copie de son dossier du 27 novembre 1995 relatif aux plans de surendettement le concernant,...
-
Avis 20175139
Communauté de communes des Rives du Haut-Allier
Copie des documents suivants :
1) le mémoire technique ou l'étude technico-économique du projet...
-
Avis 20182474
Banque de France
Copie, par courrier électronique, des preuves d'expédition et de réception du courrier du 22 mai...
-
Avis 20182481
Mairie de Saverdun
Copie des arrêtés municipal et préfectoral autorisant l'ouverture en 2016 du restaurant...
-
Avis 20182511
Préfecture de l'Ariège
Copie de documents relatifs à l'ouverture en 2016 du restaurant piano-bar « Le Kifer » sis 26...
-
Avis 20183032
GCS services interhospitaliers du Lot-et-Garonne
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur la réalisation...
-
Avis 20183336
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural Rhône-Alpes (SAFER 69)
Communication de l'intégralité des pièces composant les dossiers relatifs aux procédures des...
-
Avis 20181946
Mairie de Ceignes
Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants :
1) les...
-
Avis 20182001
Communauté d'agglomération CIVIS (Communauté intercommunale des Villes Solidaires)
Communication des documents suivants concernant la convention de délégation de service public...
-
Avis 20174282
Mairie de L'Haÿ-les-Roses
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant les marchés d'études portant...
-
Avis 20173270
Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération Lyonnaise (SYTRAL)
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la réalisation...
-
Avis 20183748
Mairie de Vallons-de-l'Erdre
Communication des documents suivants concernant le dossier de restructuration de la mairie et de...
-
Avis 20184456
Communauté de communes du Lac d’Aiguebelette
Copie, en sa qualité de conseillère communautaire, par courrier électronique, des documents...
-
Avis 20184514
Mairie de Nancy
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
-
Avis 20135178
Communauté d'agglomération du pays de Lorient
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'étude des...
-
Avis 20141685
Mairie de Villers-Saint-Paul
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
-
Avis 20141697
Mairie de Metz
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
-
Avis 20141717
Centre hospitalier de Gérardmer
Communication des documents suivants, relatifs à la négociation portant sur l'attribution du...