-
Avis 20171757
Mairie de Fleury-Mérogis
Communication des documents suivants :
1) la délibération en vigueur sur les ratios d'avancement...
-
Avis 20171803
Premier ministre
Copie des documents suivants dans le cadre de décrets le concernant en sa qualité de magistrat...
-
Avis 20171862
Conseil National de l'Ordre des vétérinaires (75)
Copie de l'ensemble des documents composant la demande de la société CERBA VET, ayant conduit à...
-
Avis 20171917
Mairie de Paris
Copie des documents suivants concernant le lot n° 4 « Fourniture de trucks et transporteurs » du...
-
Avis 20171946
Mairie de La Remuée
Copie des documents suivants :
1) le plan d'occupation des sols de la commune en vigueur en...
-
Avis 20171960
Premier ministre
Communication, sous format PDF, de l'intégralité du dossier communiqué par la France à la...
-
Avis 20171973
Mairie de Nîmes
Communication du compte administratif 2016 de la commune, ainsi que ses annexes.
-
Avis 20172140
Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA)
Communication, de préférence par CD-ROM, des documents suivants :
1) l'ensemble des documents...
-
Avis 20172283
Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
Communication dans le cadre d'une démarche de contestation de sa pension de retraite qui lui a...
-
Avis 20172368
Mairie de Marseille
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la commune pour l'année 2016.
-
Avis 20172393
Préfecture du Gard
Communication, par voie électronique, des documents suivants relatifs à l'arrêté du 11 octobre...
-
Avis 20165353
Ministère de l'intérieur
Communication des documents suivants :
1) les textes juridiques (lois, règlements, traités...
-
Avis 20165354
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication des documents suivants :
1) les textes juridiques (lois, règlements, traités...
-
Avis 20165356
Préfecture de police de Paris
Communication des documents suivants :
1) les textes juridiques (lois, règlements, traités...
-
Avis 20165420
Mairie de Strasbourg
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) le document cartographique superposant la...
-
Avis 20165551
Mairie de Saint-Genis-des-Fontaines
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) l'autorisation ou la...
-
Avis 20165618
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, sur support numérique de type clé USB, depuis mars 2014 des documents suivants...
-
Avis 20165639
Ministère de l'éducation nationale
Communication, par voie électronique, des documents relatifs à l'examen de sa demande de mise à...
-
Avis 20165684
Ministère de l'intérieur
Communication des documents relatifs au refus d'admission pour l'accès au grade de lieutenant de...
-
Avis 20165700
Mairie de Mathieu
Copie de documents relatifs au projet d'installation par la société ORANGE UPR Ouest, d'un...