-
Avis 20160182
Communauté urbaine Marseille Provence Métropole (CUMPM)
Copie de documents relatifs aux modalités d'exploitation de la gare routière utilisée par les...
-
Avis 20160486
SNCF Réseau
Copie des documents réglementaires portant autorisation d’aménager construire ou de modifier des...
-
Avis 20160502
Conseil départemental du Lot
Communication de l'étude de faisabilité établie en 2015 par le cabinet « A DESSEIN » à la...
-
Avis 20155851
SNCF
Copie du préavis concernant la grève régionale du vendredi 6 novembre 2015 à 1h00 au samedi 7...
-
Avis 20156114
Mairie de Marseille
Copie de documents relatifs aux modalités d'exploitation de la gare routière utilisée par les...
-
Avis 20150225
Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF)
Communication des éléments suivants :
1) la liste des sociétés effectuant des transports...
-
Avis 20150781
Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF)
Communication, par courriel, des documents suivants relatifs à la délibération n° 2014/457...
-
Avis 20152363
Préfecture de la Haute-Garonne
Copie de deux études, technique et économique, détenues par la sous-préfecture de Saint-Gaudens,...
-
Avis 20152379
Conseil régional de Basse-Normandie
Copie de l'avis émis par la Région de la Basse-Normandie ou la réponse à la lettre de...
-
Avis 20152410
Communauté de communes Coeur de Tarentaise
Consultation ou copie de tout document (délibération, arrêté, cahier des charges, contrat ou...
-
Avis 20152470
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Basse-Normandie (DREAL 14)
Communication d'une copie des « cinq scenarii » concernant des projets d'exécution de travaux...
-
Avis 20144503
RATP
Copie du rapport complémentaire établi par le contrôleur mentionnant les propos que le demandeur...
-
Avis 20144674
Communauté d'agglomération Tour(s)plus
Communication de la version publiée du règlement de « Fil blanc », service public de transport...
-
Avis 20144333
Syndicat mixte des transports en commun de l'agglomération toulousaine (SMTC Tisséo)
Communication des délibérations relatives à la mise en place d'un transport en commun en site...
-
Avis 20134676
Régie départementale des transports du Jura
Communication, par courriel, d'une copie des procès-verbaux des réunions du conseil...
-
Avis 20134932
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication des extraits relatifs au Cévenol de l’audit réalisé en 2010, ayant permis...
-
Avis 20141727
Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF)
Communication par courrier électronique d'une copie des documents suivants :
1) le rapport n°...
-
Avis 20141749
Direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France (DRIEA-IF)
Communication du dossier d'enquête parcellaire relative à la Ligne Rouge 15 Sud du réseau de...
-
Avis 20142034
Communauté d'agglomération Tour(s)plus
Copie intégrale de l'étude des mesures de bruits et vibrations réalisées le long de la 1ère...
-
Avis 20142159
SNCF
Communication du préavis de grève concernant le mouvement social régional ayant affecté la...