-
Avis 20173030
Mairie de Toulouse
Communication de documents relatifs au permis de construire n° PC 03155516C0678 délivré le le 9...
-
Avis 20184043
Mairie de Toulouse
Copie du compte rendu de la visite médicale de pré recrutement réalisée en août 2009...
-
Avis 20135281
Mairie de Toulouse
Communication des documents suivants pour les lots n° 1 à 19 du marché public ayant pour objet...
-
Avis 20141722
Mairie de Toulouse
Communication de la déclaration de sinistre indiquant les circonstances de l'incident concernant...
-
Avis 20141081
Mairie de Toulouse
Copie de l'ensemble des pièces constitutives du dossier d’inscription de sa fille, XXX XXX XXX,...
-
Avis 20143063
Mairie de Toulouse
Communication de l'ensemble des rapports et comptes rendus des services de l'office de la...
-
Avis 20133412
Mairie de Toulouse
Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire initial relatif à la construction...
-
Avis 20132093
Mairie de Toulouse
Copie des documents suivants concernant deux marchés publics :
1) le rapport détaillé des...
-
Avis 20130568
Mairie de Toulouse
Communication de la partie du registre la concernant, de fréquence de passage au service...
-
Avis 20131015
Mairie de Toulouse
Copie des documents suivants concernant sa fille mineure, XXX XXX XXX :
1) le dossier par...
-
Avis 20183308
Mairie de Toulouse
Communication par voie électronique du compte administratif 2017.
à défaut, la communication...
-
Avis 20183290
Mairie de Toulouse
Communication de la décision individuelle d'attribution de la loge n° 11-12A du marché des Carmes.
-
Avis 20190397
Mairie de Toulouse
Copie des documents suivants :
1) le dossier de déclaration préalable de travaux ayant fait...
-
Avis 20185066
Mairie de Toulouse
Communication, dans le cadre de la rénovation de la piscine Ancely réalisée par les services de...
-
Avis 20193501
Mairie de Toulouse
Communication, par courrier électronique, l'ensemble des documents suivants, pour les années...
-
Avis 20195808
Mairie de Toulouse
Copie de l'entier dossier sur la base duquel a été pris l'arrêté individuel N°2019-4277 MPV...
-
Avis 20200268
Mairie de Toulouse
Copie des documents suivants concernant sa cliente :
1) l’entier rapport de l’enquête...
-
Avis 20200730
Mairie de Toulouse
Réutilisation, dans le cadre de la production d'une série documentaire sur l'histoire du tueur...
-
Avis 20211500
Mairie de Toulouse
Communication d'une copie des documents suivants le concernant :
1) « la copie intégrale de...
-
Avis 20203399
Mairie de Toulouse
Communication des observations écrites concernant l'instruction de sa demande de subvention pour X