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Avis 20183505
Sorbonne Université
Communication du rapport complet du comité scientifique nommé scientific advisory board ( SAB)...
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Avis 20180121
Université de Rennes 1
Copie, de préférence par mail, des documents suivants concernant l'IUT de Saint-Malo :
1) la...
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Avis 20184957
Université de Lyon
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
- concernant les réunions des...
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Avis 20191832
Université d'Orléans
Consultation des listes d'inscription de la faculté d'économie pour les années 1978-1979 et 1979-1980.
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Avis 20191849
Université de technologie de Compiègne (UTC)
Communication, au format numérique, des ordres du jour et des comptes-rendus du comité de...
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Avis 20192325
Université du Littoral-Côte d'Opale
Communication de l'ensemble des documents suivants :
1) concernant le conseil de laboratoire...
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Avis 20192357
Ministère des solidarités et de la santé
Communication des documents suivants, à la suite du dépôt en 2016 par son client, d'une demande...
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Avis 20192422
Université Paris Descartes - Paris V
Communication, par courrier électronique ou à défaut par voie postale à l'adresse de sa cliente...
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Avis 20192528
Ecole nationale vétérinaire d'Alfort (ENVA)
Communication des documents suivants :
1) la demande adressée au directeur par le professeur X,...
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Avis 20192675
Sorbonne Université
Communication de la composition de la commission PIR (Prime d’Investissement en Recherche) ayant...
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Avis 20186066
Université de Strasbourg
Communication des documents suivants relatifs au labex NIE :
1) ses règles de fonctionnement et...
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Avis 20193246
Institut de formation en soins infirmiers de Villeneuve-sur-Lot (IFSI 47)
Communication de l'intégralité de son dossier administratif et scolaire d'étudiant en soins infirmiers.
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Avis 20195046
Université de Toulon
Communication du rapport à fin d'arrêt de l'université relatifs aux exercices 2001-2015, rédigé...
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Avis 20195311
Ecole normale supérieure de Lyon (ENS 69)
Communication, par voie électronique, des documents ayant été préparés, en vue de l'examen par...
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Avis 20195489
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation
Copie, en sa qualité de membre du Conseil national des universités et de rapporteur à ce...
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Avis 20195592
Ecole normale supérieure de Lyon (ENS 69)
Communication des documents suivants :
1) les arrêtés individuels portant attribution de...
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Avis 20193340
Ecole supérieure d'art d'Avignon (ESAA)
Communication, par consultation sur place, des délibérations et des pièces s'y rapportant,...
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Avis 20193885
Ecole normale supérieure de Lyon (ENS 69)
Communication des listes électorales émargées par les électeurs (y compris ceux rajoutés le jour...
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Conseil 20193902
Centre Hospitalier Notre Dame de la Miséricorde d'Ajaccio
Caractère communicable, au père, dans la cadre de l'instruction de sa demande de perception...
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Avis 20194649
École nationale supérieure d'architecture de Nantes
Communication, à la suite d'une première transmission, des documents manquants relatifs à sa...