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Avis 20183753
GCS UniHA L'Achat coopératif des Hôpitaux Publics (Lyon)
Communication, de préférence par voie électronique, pour les groupements hospitaliers de...
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Avis 20184411
Mairie de Saint-Denis de la Réunion (974)
Copie des arrêtés municipaux d’autorisation ou de refus de travaux, des rapports et...
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Avis 20175226
Agence régionale de santé Auvergne Rhône-Alpes (Direction générale)
Communication des documents suivants relatifs à la résidence pour personnes âgées la Tête d'Or...
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Avis 20175474
Caisse primaire d'assurance maladie du Val d'Oise (CPAM 95)
Copie des documents suivants concernant la réalisation de contrôles de l'activité de son client,...
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Avis 20175637
Mairie de Livron-sur-Drôme
Copie du dossier, détenu par les services de la mairie, et qui comprend des photos et des...
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Avis 20175777
Mairie de Paris
Communication par courrier électronique des documents suivants :
1) la convention de marché de...
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Avis 20175919
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
Communication des documents suivants, de préférence sous forme numérique :
1) les avis,...
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Avis 20175973
Mairie d'Ivry-sur-Seine
Communication de l'ensemble des arrêtés de péril, péril imminent, péril non imminent, abrogation...
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Avis 20180770
Centre Hospitalier Rives de Seine - Neuilly-sur-Seine
Communication des documents suivants, relatifs aux suites de son accouchement en octobre 2015 au...
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Avis 20180790
Agence régionale de santé (ARS) d'Ile-de-France (Direction générale)
Communication du nombre d’internes en médecine de la région Ile-de-France ayant délaissé la...
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Avis 20181294
Préfecture de police de Paris
Communication de l’autorisation préfectorale ayant autorisé un établissement de catégorie 1 à...
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Avis 20181334
Préfecture de Lot-et-Garonne
Communication des rapports intermédiaires qui ont été réalisés entre 2013 et le 3 juillet 2017...
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Avis 20181340
Communauté d'agglomération de Lens-Liévin
Copie des documents suivants :
1) le registre d’entrée et de sortie des animaux de la fourrière...
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Avis 20181397
Centre hospitalier universitaire (CHU) de Caen
Communication des quittances relatives à ses hospitalisations au sein du centre Esquirol du 27...
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Avis 20181413
Préfecture des Hautes-Pyrénées
Communication du rapport de la visite du 28 septembre 2017 de l'agence régionale de santé (ARS)...
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Avis 20174476
Ministère de l'éducation nationale
Communication, par courrier électronique, des documents prévus par la convention signée le 3...
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Avis 20174479
Conseil national de l'Ordre des médecins (75)
Communication des correspondances épistolaires du docteur X (1890-1977), président du conseil...
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Avis 20174516
URSSAF Rhône-Alpes (URSSAF 69)
Copie du procès-verbal relatif aux opérations de contrôle dont les laboratoires X ont fait...
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Avis 20174566
Préfecture de la Gironde
Communication du règlement sanitaire départemental de la Gironde et/ou tout autre document...
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Avis 20182284
Préfecture de la Mayenne
Communication des documents relatifs aux conditions de vie des animaux détenus par le cirque...