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Avis 20182458
Mairie de Saint-Mathieu-de-Tréviers
Copie de documents relatifs à l'aménagement de la ZAC des Champs Noirs :
1) le traité de...
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Avis 20176107
Mairie de Chabottes
Communication des documents suivants :
1) le décompte général et définitif du marché public...
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Avis 20176142
Mairie de Tarnos
Communication, sur support numérique type clé USB fournie, des documents suivants concernant des...
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Avis 20180002
Société d'exploitation de la Tour Eiffel (SETE)
Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur une mission de conseils et...
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Avis 20180150
Mairie de Béthune
Copie des documents suivants :
1) le bail à construction conclu avec la société PAS-DE-CALAIS...
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Avis 20180181
Communauté d'agglomération de la presqu'île de Guérande-Atlantique (CAP Atlantique)
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public portant...
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Avis 20180240
Communauté urbaine du Grand Paris Seine & Oise
Communication des documents relatifs à l’implantation sur le domaine public, de présentoirs à...
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Avis 20180274
Communauté de communes Thelloise
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public portant...
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Avis 20180372
Mairie de Catllar
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20180492
Etablissement public d'aménagement Alzette Belval
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20185828
Métropole du Grand Nancy
Communication, en sa qualité de conseillère métropolitaine, des documents suivants relatifs à la...
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Avis 20190058
Syndicat Mixte Lumière
Copie par voie électronique des documents suivants :
1) les délibérations et comptes rendus des...
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Avis 20190134
Mairie de Saint-Bonnet-l'Enfantier
Communication des documents suivants :
1) le permis de construire complet, n° X, avec la...
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Avis 20185357
Mairie d'Ambilly
Communication des documents suivants :
1) les factures et pièces comptables se rapportant à...
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Avis 20190119
Mairie de Saint-Pierre (97500)
Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public de travaux portant...
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Avis 20190781
Mairie de Neuves-Maisons
Copie des documents suivants :
1) les pièces budgétaires et comptables relatives à la rénovation...
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Avis 20184782
Office public de l'habitat Paris Habitat (OPH 75)
Communication de toutes les autorisations d'urbanismes et documents contractuels légaux relatifs...
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Avis 20192433
Mairie de Lourdes
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants :
1) le...
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Avis 20190788
Mairie de Verel-Pragondran
Communication des documents suivants :
1) la copie du compte de gestion des années 2013, 2014 et...
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Avis 20192661
Mairie de Mazingarbe
Communication par voie électronique ou copie des documents suivants :
1) les contrats, devis et...