-
Avis 20180466
Bordeaux Métropole
Communication des documents suivants relatifs aux agents non titulaires employés au sein de la...
-
Avis 20192635
Mairie de Montmagny
Communication de la copie des documents suivants :
1) le bilan social 2016 et 2018 ;
2) le...
-
Avis 20194283
Mairie de Montmagny
Communication, par courrier électronique, ou à défaut, par courrier postal, des documents...
-
Avis 20194421
Office public de l'habitat du département de Vaucluse Mistral habitat (OPH 84)
Communication, sous format électronique des documents relatifs aux personnels :
I) de droit...
-
Avis 20200157
Mairie de La Voulte-sur-Rhône
Communication des documents suivants, concernant sa cliente :
1) la délibération du conseil...
-
Avis 20211014
Communauté de Communes Jalle Eau Bourde
Communication, à ses frais, de la copie des documents suivants :
1) le tableau annuel des...
-
Avis 20212183
Mairie de Frontignan
Communication, par voie électronique, de la copie des documents suivants :
1) les livres...
-
Avis 20211788
Mairie de Mélicourt
Copie, par courrier postal à ses frais, ou par voie électronique, des documents suivants :
1)...
-
Avis 20202756
Mairie de Saint-François (Guadeloupe)
Copie, à ses frais, selon les tarifs fixés par la délibération du conseil municipal, laquelle...
-
Avis 20202757
Syndicat mixte des transports du Petit Cul de Sac Marin
Copie, le cas échéant, à ses frais, selon les tarifs fixés par délibération, laquelle sera...
-
Avis 20203325
Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) des Mureaux
Communication, par courrier électronique de préférence ou à défaut par voie postale, de la copie...
-
Avis 20203918
Mairie de Troarn
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, par retour de mail ou par mise à...
-
Avis 20210232
Mairie de Sète
Communication, par voie électronique, de la copie des documents suivants :
1) les livres...
-
Avis 20210233
Sète Agglopôle Méditerranée
Communication, par voie électronique, de la copie des documents suivants :
1) les livres...
-
Avis 20210257
Mairie de Saint-Etienne
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des éléments suivants :
1) le relevé...
-
Avis 20211758
Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire du Mont-Arnoult (SIVOS 76)
Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants :
1) la délibération du...
-
Avis 20215889
Mairie de Morne-à-l'Eau
Copie, à ses frais, selon les tarifs fixés par la délibération du conseil municipal, laquelle...