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Avis 20163858
Ministère de l'éducation nationale
Communication de ses copies d'examen de la session 2015 du CAPES externe d'arts.
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Avis 20163982
Ministère de l'intérieur
Copie de l'ensemble de ses « fiches individuelles de position » archivées, pour la période...
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Avis 20171757
Mairie de Fleury-Mérogis
Communication des documents suivants :
1) la délibération en vigueur sur les ratios d'avancement...
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Avis 20171879
Ministère des Armées
Communication, sous format numérique, des documents suivants concernant son accès au site de...
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Avis 20165540
Lycée agricole Edouard de Chambray
Copie des documents suivants mentionnés dans les déclarations de Monsieur X X, proviseur du...
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Avis 20162798
Ministère de l'intérieur
Communication d'une note rédigée par un chef du groupement hélicoptères évoquée dans le rapport...
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Avis 20163055
Ministère de l'intérieur
Communication des documents suivants :
- concernant ses notations :
1) la copie du bordereau...
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Avis 20163239
Ministère de la justice
Copie de documents relatifs à sa candidature à différents postes de directeur territorial...
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Avis 20163249
Service départemental d'incendie et de secours d'Indre-et-Loire (SDIS 37)
Communication du tableau de récupération des astreintes 2012, 2013, 2014 et 2015.
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Avis 20163468
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents suivants :
1) l'extrait du compte rendu de la commission...
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Avis 20153517
Orange Groupe
Copie des documents suivants figurant dans son dossier administratif :
1) ses bulletins de paie...
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Avis 20181203
Centre hospitalier d'Angoulême
Copie, par courrier électronique, des relevés des gardes et de vacation réalisées par son client...
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Avis 20181834
Ministère de l'Intérieur
Communication des documents suivants :
1) le BO concernant l'échange des pales n° 136 et 269 le...
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Avis 20185236
Bibliothèque universitaire des langues et civilisations (BULAC)
Communication des documents suivants :
1) le rapport de sécurité de l’incident du 18 juillet...
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Avis 20192278
EDF
Communication du dossier de son père Monsieur X né le X et décédé le X.
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Avis 20191936
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Haute-Garonne (CGFPT 31)
Communication de sa copie, avec les annotations des deux correcteurs, concernant le concours...
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Avis 20190476
Ecole nationale d'administration (ENA)
Communication des documents suivants :
1) l'intégralité de son dossier établi en 1984-1985 ;
2)...
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Avis 20192836
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Haute-Garonne (CGFPT 31)
Communication des documents comportant les motivations et annotations du jury sur les épreuves...
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Avis 20195591
Ministère de l'Education nationale, de la Jeunesse et des Sports
Communication des documents suivants le concernant, relatifs aux épreuves d'admissibilité de...
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Avis 20201365
Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Communication des notes qui lui ont attribuées à l'écrit et à l’oral du concours de recrutement...