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Avis 20151834
Mairie de Conat
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à l'enquête publique préalable à la...
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Avis 20145101
Mairie de Rigny-Ussé
Consultation du plan d'aménagement du futur parking du centre bourg présenté lors du conseil...
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Avis 20145105
Mairie du Pont-de-Claix
Copie des documents suivants :
1) le dossier de demande de permission de voirie permettant...
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Avis 20145108
Mairie de Domeyrat
Copie de documents concernant les travaux modificatifs de la voirie du lotissement dit de la...
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Avis 20150047
Mairie de Solliès-Ville
Copie de la liste (tableau de classement) des voiries de la commune.
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Avis 20150149
Mairie de la Pommeraie-sur-Sèvre
Communication, par courriel au format PDF, de l'avant-projet détaillé des travaux de rénovation...
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Avis 20150180
Préfecture de l'Isère
Communication, dans le cadre de l’instruction de l'arrêté n° 2014276-0015 du 3 octobre 2014...
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Avis 20150211
Mairie d'Entrecasteaux
Copie des documents suivants concernant la tentative de déplacement et d'élargissement du...
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Avis 20150267
Mairie d'Aulnay-sous-Bois
Copie de documents relatifs à l'aménagement du carrefour des RD 44 et RD 115, dit carrefour du...
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Avis 20150405
Gaz réseau distribution France (GRDF)
Copie du plan de la canalisation d'approvisionnement en gaz de la copropriété de l'Oratoire...
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Avis 20150412
Communauté d'agglomération des Hauts de Bièvre
Communication de l'entier dossier de réalisation de la zone d'activités concertées des Hauts de...
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Avis 20150449
Mairie de Sivry-sur-Meuse
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal relative à la réfection...
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Avis 20150463
Mairie de Montpellier
Communication par courriel, de l'étude réalisée durant l'été 2014 concernant l'état des halles Laissac.
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Avis 20150514
Préfecture du Gard
Copie de documents relatifs à l'arrêté n° 2004-10-12 du 10 décembre 2004 portant déclaration...
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Avis 20150610
Communauté d'agglomération Amiens Métropole
Copie de documents relatifs aux zones d'aménagement concerté suivantes : ZAC Pôle logistique...
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Avis 20150646
Préfecture du Val-de-Marne
Copie de documents relatifs à la zone d'aménagement concertée (ZAC) des 40 Arpents à Santeny...
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Avis 20150689
Direction départementale des territoires de l'Allier (DDT 03)
Copie de documents relatifs à un projet d'aménagement touristique sur le territoire de la...
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Avis 20150706
Mairie d'Elancourt
Copie des documents suivants :
- concernant la zone d'activité concertée (ZAC) « la Clef de...
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Avis 20152979
Préfecture de Seine-et-Marne
Copie, de préférence par courriel, du projet architectural comportant l'énumération des...
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Avis 20153035
Mairie de Ramonville-Saint-Agne
La communication de l'intégralité du dossier d'expropriation relatif à l'appartement de son...