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Avis 20155840
Communauté urbaine de Brest Métropole Océane
Copie des éléments suivants :
1) le coût de l'étude X n° 1831-1b en date de juin 2005...
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Avis 20155888
Mairie de Strasbourg
Copie des documents suivants :
1) la liste détaillée et parcellaire des éléments permettant de...
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Avis 20154487
Mairie de Les Fougerêts
Copie de documents relatifs aux transactions concernant les parcelles cadastrées ZL 141 et 142...
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Avis 20154567
Mairie d'Epinay-sous-Sénart
Copie de documents relatifs à la parcelle cadastrée dite « lot A » dans la nomenclature du...
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Avis 20154864
Mairie de Monts (60)
Copie, sur CD-ROM ou sur support papier, de documents relatifs aux travaux de voirie situés rue...
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Avis 20155166
Mairie de Blérancourt
Communication des conclusions rendues par la commission ad hoc, qui devait se prononcer sur sa...
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Avis 20150848
Mairie de Barneville-Carteret
Copie sur support papier ou numérique, des documents suivants :
1) « l'écoulement d'eau...
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Avis 20151590
Mairie de Septèmes-les-Vallons
Communication des documents suivants :
1) l'acte de cession à titre gratuit de la parcelle AN5,...
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Avis 20151780
Mairie de Néac
Copie du plan d'alignement du chemin communal n° 125 du Lavoir.
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Avis 20150220
Mairie de Sorde-l'Abbaye
Copie, par courriel, des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal du 16...
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Avis 20150444
Mairie de Hacqueville
Copie des avis émis par la sous-préfecture des Andelys et de la direction des routes du conseil...
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Avis 20150696
Communauté de communes de la Vallée de l'Homme
Copie des éléments suivants :
1) la date de la réunion au cours de laquelle a été présenté aux...
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Avis 20150739
Préfecture de l'Eure
Copie de la correspondance lue lors du conseil municipal de la commune d'Hacqueville en date du...
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Avis 20152923
Communauté d'agglomération Maubeuge Val de la Sambre (AMVS)
Copie de documents relatifs au projet d'aménagement EURASAMBRE dans le cadre duquel la SCI CA...
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Avis 20153105
Préfecture d'Ille-et-Vilaine
Communication de documents relatifs à l'attribution d'une autorisation d'occupation temporaire...
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Avis 20153233
Mairie de La Garde
Copie des éléments suivants :
1) l'acte de classement au domaine public de la commune, du local...
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Avis 20153555
Communauté de communes du Pays de Grand-Fougeray
Communication d'une copie des documents et éléments suivants relatifs à la délibération du...
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Avis 20152049
Mairie de Gildwiller
Copie des documents officiels de l'arpentage datant de 1955, relatif à un terrain de 70 m²...
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Conseil 20152350
Mairie de Crécy-la-Chapelle
Caractère communicable des documents suivants :
1) le courrier du sous-préfet relatif à...
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Avis 20152668
Commission syndicale des biens indivis du domaine d’Alzitone
Communication de la délibération du 12 décembre 2014 relative à différents sujets la concernant.