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Avis 20001848
directeur du centre hospitalier d'Arles
- tableaux prévisionnels de service des psychologues ;
- autorisations accordées pour l'exercice...
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Avis 20180100
Hôpital Simone-Veil d'Eaubonne
Communication, par courrier électronique, des documents en lien avec le système de...
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Avis 20180205
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication de l'intégralité des pièces contenues dans son dossier médical présenté à la...
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Avis 20180412
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie des documents suivants concernant son dossier administratif, non communiqués par l'hôpital...
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Avis 20180630
Centre Hospitalier de la Mauldre
Copie de l'ensemble du dossier du comité médical détenu par l'établissement, notamment le...
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Avis 20191316
Centre hospitalier Métropole Savoie de Chambéry
Communication, de préférence, par courrier électronique, ou, le cas échéant, sous format papier,...
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Avis 20190691
Centre hospitalier Louis Giorgi
Communication des résultats des élections professionnelles de 2006 et 2010.
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Avis 20193673
Centre hospitalier Jeanne de Navarre de Château-Thierry
Copie du livre de paie des infirmières en pédiatrie de l'année 1964 avec mention des nom et prénom.
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Avis 20186270
Centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne
Communication des documents suivants :
1) concernant sa cliente pour la période courant sur les...
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Avis 20193321
Centre hospitalier Esquirol de Limoges
Communication du compte rendu de la réunion de service concernant une « situation conflictuelle...
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Avis 20193369
Centre hospitalier de Roubaix
Communication des documents dans le cadre d'une procédure disciplinaire le concernant :
1) le...
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Avis 20203406
Centre hospitalier Léon-Jean Gregory de Thuir
Communication des pièces composant dossier administratif :
1) les avis émis par l'encadrement...
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Avis 20200731
Centre hospitalier Pierre Lôo
Communication de ses plannings de travail pour la période courant du 1er janvier 2016 au 28 janvier 2020.
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Avis 20202134
Centre hospitalier de Montfavet (Avignon)
Communication, en sa qualité de membre du comité technique d'établissement (CTE) et du conseil...
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Avis 20202693
Centre hospitalier d'Ardèche Nord (CHAN)
Communication de l'entier dossier administratif (comprenant l'entier dossier médical) de sa cliente.
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Avis 20200469
Centre hospitalier Léon-Jean Gregory de Thuir
Consultation ou copie des documents suivants :
1) son dossier personnel ;
2) le projet...
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Avis 20202737
Hospices civils de Lyon (HCL)
Communication, dans le cadre de l'accident de travail dont a été victime son client, des...
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Avis 20210852
Centre hospitalier Henri Duffaut d'Avignon
Communication des documents suivants concernant son client :
1) l’intégralité des documents...
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Avis 20212734
Centre hospitalier spécialisé de Jury-les-Metz
Communication des documents suivants :
1) par consultation, accompagné par un représentant du...
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Avis 20210348
Centre hospitalier d'Hyères
Communication, par courrier postal adressé en recommandée avec accusé de réception, de la copie...