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Avis 20182914
Mairie de Paris
Communication de l'ensemble des éléments et de leur mise en œuvre (calendrier, détails des...
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Avis 20183215
Etablissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre (EPT T12)
Communication par voie dématérialisée des documents suivants :
1) les différents rapports...
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Avis 20176142
Mairie de Tarnos
Communication, sur support numérique type clé USB fournie, des documents suivants concernant des...
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Avis 20190217
Mairie de Paris
Publication en ligne et réutilisation du code source de l’application de signalements...
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Avis 20192646
Communauté d'agglomération de la Provence Verte
Communication des textes relatifs à la communauté d'agglomération, régissant :
1) son statut...
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Avis 20191789
Mairie de Lège-Cap-Ferret
Publication en ligne, sur le site internet de la commune, des documents suivants :
1) le...
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Avis 20194087
Mairie de la Neuveville-sous-Montfort
Consultation, en sa qualité de conseillère municipale, lors de la permanence des adjoints les...
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Avis 20192968
Mairie de Bagnoles-de-l'Orne
Communication, de préférence sous format électronique, des délibérations du conseil municipal du...
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Avis 20202118
Mairie de Mende
Copie, au format numérique, des documents suivants :
1) la base de calcul du forfait communal...
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Avis 20200142
Préfecture de l'Eure
Communication, par consultation, des documents relatifs à la commune de Léry :
1) les...
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Avis 20201557
Conseil départemental de la Dordogne
Communication de la copie des délibérations relatives à la protection fonctionnelle des élus...
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Avis 20201959
Mairie de Cavalaire-sur-Mer
Copie des documents suivants :
1) les arrêtés par lesquels le maire a délégué aux adjoints et...
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Avis 20202201
Mairie de Thorame-Basse
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, de préférence sous forme dématérialisée...
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Avis 20202449
Mairie de Saint-Léger-en-Yvelines
Communication, par voie électronique, des comptes rendus de séance du conseil municipal des 12...
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Avis 20204209
Pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) Vidourle Camargue
Communication des documents suivants :
1) la délibération du comité syndical du PETR sur les...
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Avis 20211097
Mairie de Romans-sur-Isère
Publication en ligne sur le site internet de la mairie ou communication, par courrier...
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Avis 20203353
Mairie de Festubert
Communication, sur support papier et le cas échéant à ses frais, des documents suivants :
1)...
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Avis 20210757
Mairie de Bonneuil-en-France
Communication, en tant que conseillère municipale, des documents suivants sous format...
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Avis 20213505
Conseil régional d'Occitanie
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, des documents suivants :
1)...
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Avis 20213723
Conseil régional d'Occitanie
Communication des documents suivants relatifs à la conduite des politiques publiques par...