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Avis 20205521
Mairie de Vaujours
Communication des factures complémentaires justifiant les honoraires d'un montant total de...
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Avis 20205592
Mairie de Saint-Remèze
Copie, sous format papier ou numérique, des documents suivants :
1) les comptes administratifs...
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Avis 20205620
Mairie de La Chapelle-Saint-Luc
Copie des titres de recettes concernant le remboursement des indemnités versées au maire, aux...
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Avis 20205666
Mairie de Montagnac-Montpezat
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) l’ensemble des mandats de paiement...
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Avis 20205356
Guadeloupe Formation
Communication des documents suivants :
1) le budget primitif et les comptes pour les années...
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Avis 20204945
Mairie de La Roche-sur-Yon
Communication, sous forme dématérialisée au format PDF et par courrier électronique, des...
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Avis 20210035
Mairie de Grenoble
Copie des bordereaux de titre de recettes et des titres eux-mêmes sur le même thème du...
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Avis 20210061
Association Mosellane d'économie montagnarde (AMEM)
Communication, à ses frais, de la copie des documents suivants :
1) l'ensemble des factures...
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Avis 20210174
Mairie de Bussy-Saint-Georges
Communication, de préférence par voie dématérialisée, ou, à défaut, par consultation sur place,...
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Avis 20210175
Mairie de Bussy-Saint-Georges
Communication, de préférence par voie dématérialisée, ou, à défaut, par consultation sur place,...
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Conseil 20202138
Mairie de Koenigsmacker
Caractère communicable du livre détaillé des opérations financières de l’année 2019, sachant que...
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Avis 20202917
Mairie de Livry-Gargan
Copie des documents suivants :
1) le procès-verbal du conseil municipal du mois de décembre 2019...
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Avis 20203002
Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations de l'Aube (DDCSPP 10)
Copie des documents comptables - BOP 303 et 177 - correspondants aux exercices échus et clos...
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Avis 20203174
Ministère de l'Intérieur
Communication, de préférence au format numérique par courriel, des documents concernant les...
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Avis 20204587
Mairie de Boisemont
Communication, en version électronique autant que possible, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20210908
Communauté d'agglomération le Grand Chalon
Communication des éléments suivants :
1) les factures et les justificatifs de paiement...
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Avis 20210946
Mairie d'Ottmarsheim
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, du grand livre budgétaire 2020, comprenant...
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Avis 20210981
Communauté d’agglomération Val Parisis
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les comptes administratifs de 2018...
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Avis 20211063
Mairie de Collias
Copie, par courrier électronique et sous format « Excel », des situations financières (recettes...
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Avis 20211269
Mairie de Sainghin-en-Mélantois
Consultation des factures détaillées depuis 2014 jusqu'au 31 décembre 2020 concernant :
1) les...